MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

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2 textes · Rectificatif

Rectificatif n° 2002-0582/PR/MENESUP à la décision n° 2002-0470/PR/MENESUP du 23 juin 2002 fixant les périodes d’interruption des classes pour l’année 2002-2003 et la rentrée 2003-2004.

n° 2002-0582/PR/MENESUP à laGénérale

17 août 2002N° n° 16 du 31/08/2002

Rectificatif

Rectificatif n° 2001-0005/PR/MEN au décret n° 96-0147/PR/F du 16/12/96 relatif aux indemnités, aux logements administratifs et aux avantages en nature.

n° 2001-0005/PR/MENGénérale

8 janv. 2001N° n° 1 du 15/01/2001