LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

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7 367 résultats pour « budget »

1576.Arrêtén° 6 du 30/06/1961🏛 Période coloniale

Arrêté n° 758 portant règlement provisoire du Budget annexe de l’exploitation du port de commerce de Djibouti, pour l’exercice 1960,

Actes du Pouvoir Localn° 758
1961-06-22
1577.Arrêtén° 8 du 31/08/1961🏛 Période coloniale

Arrêté n° 61/91/SPCG portant approbation du Compte Administratif du Budget de la Chambre de Commerce de Djibouti pour l’exercice 1960

Actes du Pouvoir Localn° 61/91/SPCG
1961-08-09
1578.Arrêtén° 8 du 31/08/1961🏛 Période coloniale

Arrêté n° 61/90/SPCG portant approbation du Budget de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Djibouti pour l’exercice 1961

Actes du Pouvoir Localn° 61/90/SPCG
1961-08-09
1579.Délibérationn° 8 du 31/08/1961🏛 Période coloniale

DELIBERATION n° 251 portant réévaluation des recettes du budget local pour l’exercice 1961

Actes du Pouvoir Localn° 251
1961-08-12
1580.Arrêtén° 10 du 31/10/1961🏛 Période coloniale

Arrêté n° 256 portant virement de crédits au budget du Port pour l’exercice 1960.

Actes du Pouvoir Localn° 256
1961-10-05
1581.Arrêtén° 10 du 31/10/1961🏛 Période coloniale

Arrêté n° 257 portant virements de erédits au budget local (Exercice 1961).

Actes du Pouvoir Localn° 257
1961-10-05
1582.Arrêtén° 11 du 30/11/1961🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1249 nommant M. Billaut (Pierre), ordonnateur délégué du budget local et des budgets annexes pendant les absences de M. Goarin (Jean), conseiller aux Affaires administratives.

Actes du Pouvoir Localn° 1249
1961-11-14
1583.Délibérationn° 12 du 31/12/1961🏛 Période coloniale

DELIBERATION n° 276 fixant le montant des annuités de remboursement au budget du Territoire, par l’< Électricité de Djibouti », au titre des investissements F.LD.E.S.

Actes du Pouvoir Localn° 276
1961-12-11
1584.Arrêtén° 12 du 31/12/1961🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1441 portant ouverture de crédits provisoires au titre du budget du ministère des Armées «section commune service d’outre-mer » gestion 1962

Actes du Pouvoir Localn° 1441
1961-12-27
1585.Arrêtén° 1 du 30/01/1960🏛 Période coloniale

Arrêté n° 33 portant ouverture de crédits provisoires au titre du Budget de l’Etat – Départements et Territoires d’Outre-Mer (Dépenses civiles, gestion 1960).

Actes du Pouvoir Localn° 33
1960-01-09
1586.Arrêtén° 1 du 30/01/1960🏛 Période coloniale

Arrêté n° 33 portant ouverture de crédits provisoires au titre du Budget de l’Etat – Départements et Territoires d’Outre-Mer (Dépenses civiles, gestion 1960).

Actes du Pouvoir Localn° 33
1960-01-09
1587.Arrêtén° 1 du 30/01/1960🏛 Période coloniale

Arrêté n° 60/3/SPCG portant ouverture de crédits provisoires au titre du Budget local Exercice 1960

Actes du Pouvoir Localn° 60/3/SPCG
1960-01-15
1588.Arrêtén° 2 du 29/02/1960🏛 Période coloniale

Arrêté n° 80 désignant les chefs de service chargés de liquider les dépenses du budget de l’Etat

Actes du Pouvoir Localn° 80
1960-01-21
1589.Arrêtén° 2 du 29/02/1960🏛 Période coloniale

Arrêté n° 105 portant ouverture de crédits provisoires au titre du Budget de l’Etat – Ministère des Travaux publics (Bases Aériennes).

Actes du Pouvoir Localn° 105
1960-01-27
1590.Arrêtén° 4 du 30/04/1960🏛 Période coloniale

Arrêté n° 401 nommant M. Dubois (Louis), Attaché de la France d’Outre-Mer, adjoint au Chef du Service des Finances Etat, Ordonnateur du Budget local et du Budget annexe.

Actes du Pouvoir Localn° 401
1960-04-06
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