Recherche plein texte
7 367 résultats pour « budget »
Arrêté n° 54 portant adoption du budget local pour l’exercice 1965.
DELIBERATION n° 149/6 L portant approbation du budget annexe du Port de Djibouti pour l’exercice 1965.
Arrêté n° 96 rendant ‘exécutoire la délibération n° 149/6eL du 14 janvier 1965 de l’Assemblée territoriale portant approbation du budget annexe du Port de Djibouti pour l’exercice 1965.
Arrêté n° 96 portant approbation du budget annexe du Port de Djibouti pour l’exercice 1965
Arrêté n° 550 rendant exécutoire la délibération n° 153 bis / 6e L du 9 février 1965 portant virements de crédits au budget local, exercice 1964..
DELIBERATION n° 184/6° L portant virements de crédits au budget local, exercice 1964
DELIBERATION n° 185/6e L autorisant le Chef de Territoire à acquérir, pour le compte du Territoire (budget annexe du Port), une parcelle de terrain.
Arrêté n° 626 rendant exécutoire la délibération n° 185/6°L du 21 avril 1965 autorisant le Chef de Territoire à acquérir, pour le compte du Territoire (budget annexe du Port) une parcelle de terrain.
Arrêté n° 673 rendant exécutoire la délibération 184/66L du 21 avril 1965 de l’Assemblée Territoriale portant virements de crédits au budget local, exercice 1964.
DELIBERATION n° 199/6c L portant autorisation de virements de crédits’ du budget du service local, exercice 1964.
Arrêté n° 1121 portant règlement provisoire du budget du Service local pour l’exercice 1964
Arrêté n° 1120 portant règlement provisoire du budget annexe du Port de commerce de Djibouti pour l’exercice 1964
Arrêté n° 65/100/SPCG portant approbation du compte administratif du budget de la Chambre de Commerce de Djibouti pour l’exercice 1963.
Arrêté n° 209/6e L portant ouverture, virements et affectations de crédits au budget du service, local, exercice 1965.
DELIBERATION n° 214/6e L autorisant le Chef de Territoire à acquérir pour le compte du Territoire (Budget Santé publique) une parcelle de terrain bâti sise à Ambouli.