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2 234 résultats pour « foncier »
Décision n° 75-1619/SG/FIN autorisation Mme Askale Gochou à acquérir une parcelle de terrain bâti, sise à Djibouti, avenue de Brazzaville,
Djibouti, avenue de Brazzaville, immatriculé au Livre foncier du Territoire sous
Décision n° 761/SG accordant une autorisation préalable de construire à M. Banabila Abdourahman.
existant, sis rue Charles-de-Foucauld (titre foncier n° 217). La présente autorisation ne vaut
Décision n° 762/SG accordant une autorisation préalable de construire à M. Mohamed Awad Mohamed.
deux niveaux, sis à Ambouli (titre foncier n° 882). La présente autorisation ne vaut
Décision n° 763/SG accordant une autorisation préalable de construire à M. Omar Mohamed Kamil.
logements sis rue Bourhan-Bey (titre foncier n° 649). La présente autorisation ne vaut
Décision n° 767/SG accordant une autorisation préalable de construire à « Electricité de Djibouti ».
Marabout, routé du Héron (titre foncier n° 823). La présente autorisation ne vaut pas permis
Décision n° 768/SG accordant une autorisation préalable de construire à M. Abdoulkader Moussa Ali.
huit logements sis Plateau du Marabout (titre foncier n° 1100). La présente autorisation ne vaut
Décision n° 779 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
hangar existant) sur le titre foncier n° 1005 à Amboul. La présente autorisation ne vaut
Décision n° 799/SG accordant une autorisation préalable de construire à Mme Ketty Stavrou et à M. Kalliopi Dendrou (Hôtel Continental).
Hôtel Continental », sis place Ménélik, titre foncier n° 244. La présente autorisation ne vaut
Décision n° 836 concernant les Services Etat.
quartier de la Plaine, sur le titré foncier n° 890. La présente autorisation ne vaut
Décision n° 868/SG accordant une autorisation préalable de construire à M. Ahmed Hassan Houssein.
villa sise boulevard d’Ambouli (titre foncier n° 909). La présente autorisation ne vaut
Décision n° 892 concernant les Services Etat.
Madrid, sur le titre foncier n° 119. La présente autorisation ne vaut pas permis
Décret n° 2013-337/PR/SEMHUEL portant conditions de création et de fonctionnement des coopératives d’habitat.
élaboration des dossiers techniques d’aménagement foncier ou de construction conformément aux textes en vigueur
Décret n° 2015-204/PR/MAMCBW portant organisation et fonctionnement du Diwan de la Zakat.
administratives et financières ainsi que le patrimoine foncier du Diwan;– Exécuter les politiques
Décret n° 2016-059/PR/MERN relatif aux conditions d’exploitation d’une Station-Service.
service doivent comprendre les éléments suivants :– Titre foncier du terrain ;– Permis de construction délivrée
Décret n° 2016-072/PR/MET modifiant le Décret n° 2015-272/PR/MET portant Organisation et Fonctionnement de l’Autorité de l’Aviation Civile.
Aviation Civile ;– La bonne gestion du patrimoine foncier de l’Etat affecté aux exploitants