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2 234 résultats pour « foncier »
Décision n° 768/SG accordant une autorisation préalable de construire à M. Abdoulkader Moussa Ali.
huit logements sis Plateau du Marabout (titre foncier n° 1100). La présente autorisation ne vaut
Décision n° 779 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
hangar existant) sur le titre foncier n° 1005 à Amboul. La présente autorisation ne vaut
Décision n° 799/SG accordant une autorisation préalable de construire à Mme Ketty Stavrou et à M. Kalliopi Dendrou (Hôtel Continental).
Hôtel Continental », sis place Ménélik, titre foncier n° 244. La présente autorisation ne vaut
Décision n° 836 concernant les Services Etat.
quartier de la Plaine, sur le titré foncier n° 890. La présente autorisation ne vaut
Décision n° 868/SG accordant une autorisation préalable de construire à M. Ahmed Hassan Houssein.
villa sise boulevard d’Ambouli (titre foncier n° 909). La présente autorisation ne vaut
Décision n° 892 concernant les Services Etat.
Madrid, sur le titre foncier n° 119. La présente autorisation ne vaut pas permis
Décret n° 2013-337/PR/SEMHUEL portant conditions de création et de fonctionnement des coopératives d’habitat.
élaboration des dossiers techniques d’aménagement foncier ou de construction conformément aux textes en vigueur
Décret n° 2015-153/PR/MERN définissant les modalités d’octroi des licences des activités d’Importation, de Stockage, de Transport et de Distribution des Hydrocarbures et les modalités du stock stratégique.
opérationnelles, dont deux au minimum le titre foncier est au nom de la société
Décret n° 2015-204/PR/MAMCBW portant organisation et fonctionnement du Diwan de la Zakat.
administratives et financières ainsi que le patrimoine foncier du Diwan;– Exécuter les politiques
Décret n° 2016-059/PR/MERN relatif aux conditions d’exploitation d’une Station-Service.
service doivent comprendre les éléments suivants :– Titre foncier du terrain ;– Permis de construction délivrée
Décret n° 2016-072/PR/MET modifiant le Décret n° 2015-272/PR/MET portant Organisation et Fonctionnement de l’Autorité de l’Aviation Civile.
Aviation Civile ;– La bonne gestion du patrimoine foncier de l’Etat affecté aux exploitants
Décret n° 2017-193/PR/MDMHUEL portant définition des critères d’éligibilité et de cession des logements de la cité “540 logements” sise au nord de PK12.
être détenteur d’un Titre Foncier ou propriétaire d’un logement en location-vente
Décret n° 2018-095/PRE création d’une redevance versée à l’Etat et les exonérations fiscales de la Société de Gestion de la Jetée du Terminal Pétrolier de Doraleh.
Elle est aussi exonérée de l’impôt foncier et des autres droits ou taxes
Décret n° 2018-097/PRE/PRE portant transfert de la propriété du Terrain de la société DCT (TF 9619) à l’Etat.
cinquante sept mètres carrés) objet du Titre Foncier n°9619 est transférée à l’Etat.Article
Décret n° 67-226 SUR LES SOCIÉTÉS COMMERCIALES
lorsqu’ils sont émis par le Crédit foncier de France ou le Crédit national. Article