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2 234 résultats pour « foncier »
Arrêté n° 2010-0043/PR/MPI portant Agrément au Code des Investissements de la Société « RESIDENCE LE LAGON BLEU ».
impôt sur les bénéfices et sur le foncier ;droits d’enregistrement, redevances domaniales, taxes
Arrêté n° 2010-0044/PR/MPI portant Agrément au Code des Investissements de la Société « SUN PLASTIC AND BAGGING ».
impôt sur les bénéfices et sur le foncier ;droits d’enregistrement, redevances domaniales, taxes
Arrêté n° 2010-0045/PR/MPI portant Agrément au Code des Investissements de la Société « CAC BANK SA ».
impôt sur les bénéfices et sur le foncier ;droits d’enregistrement, redevances domaniales, taxes
Arrêté n° 2010-0096/PR/MEFPCP portant déchéance des droits accordés sur le TF 6660 et remboursement du montant encaissée.
immatriculé au Livre Foncier sous le n°6660 au profit de Mr. Abdoulkader Doualeh Waiss
Arrêté n° 2010-0347/PR/MPI portant Agrément au Code des Investissements de la Société “Djib-Sat”.
impôt sur les bénéfices et sur le foncier, droits d’enregistrement, redevances domaniales, taxes
Arrêté n° 2010-0742/PR/MPICRP portant Agrément au Code des Investissements du projet de construction d’un centre d’affaires internationales avec des bureaux, salles de conférence et de locaux commerciaux.
impôt sur les bénéfices et sur le foncier, droits d’enregistrement, redevances domaniales, taxes
Arrêté n° 2010-0746/PR/MPICRP portant Agrément au Code des Investissements de la Société « Maersk Logistic ».
impôt sur les bénéfices et sur le foncier, droits d’enregistrement, redevances domaniales, taxes
Arrêté n° 2010-0747/PR/MPICRP portant Agrément au Code des Investissements de la Société « SVAMC SARL ».
impôt sur les bénéfices et sur le foncier, droits d’enregistrement, redevances domaniales, taxes
Arrêté n° 2010-0748/PR/MPICRP portant Agrément au Code des Investissements de la Société »Maritime & Transport International ».
impôt sur les bénéfices et sur le foncier, droits d’enregistrement, redevances domaniales, taxes
Arrêté n° 2010-0749/PR/MPICRP portant Agrément au Code des Investissements de la Société « TRANSVRAC ».
impôt sur les bénéfices et sur le foncier, droits d’enregistrement, redevances domaniales, taxes
Arrêté n° 2010-0754/PR/MPICRP portant Agrément au Code des Investissements de la Société “Entreprise Dawaleh Construction”.
impôt sur les bénéfices et sur le foncier, droits d’enregistrement, redevances domaniales, taxes
Arrêté n° 2010-0822/PR/MPICRP portant Agrément au Code des Investissements de la Société « East Africa Holding Sarl ».
impôt sur les bénéfices et sur le foncier, droits d’enregistrement, redevances domaniales, taxes
Arrêté n° 2010-0823/PR/MPICRP portant Agrément au Code des Investissements de la Société “Kamaj Investment Company”.
impôt sur les bénéfices et sur le foncier, droits d’enregistrement, redevances domaniales, taxes
Arrêté n° 2010-0824/PR/MPICRP portant Agrément au Code des Investissements de la Société “Exim Bank Djibouti SA”.
impôt sur les bénéfices et sur le foncier, droits d’enregistrement, redevances domaniales, taxes
Arrêté n° 2010-0825/PR/MPICRP portant Agrément au Code des Investissements de la Société “Zam-Zam Water Sarl”.
impôt sur les bénéfices et sur le foncier, droits d’enregistrement, redevances domaniales, taxes