Recherche plein texte
2 234 résultats pour « foncier »
Arrêté n° 65/43/SPCG accordant à M. Hoche Robleh la concession définitive d’une parcelle de terrain sise à Ambouli (boul. 4) [lot n° 2, T.F. n° 897]
immatriculée au Livre foncier sous
Arrêté n° 65/44/SPCG accordant à Mme Timero Guire Guedi la Concession définitive d’une parcelle de terrain sise à Djibouti, quartier 4 (T.F. n° 851)
Issas, et immatriculée au Livre foncier sous
Arrêté n° 65/45/SPCG accordant à M. Moskos Basile, la concession définitive d’une parcelle de terrain sise à Djibouti-Boulaos.
Djibouti-Boulaos, et immatriculée au Livre foncier sous
Arrêté n° 65/46/SPCG accordant à M. Mohamed Sanalasse Cheiko la concession définitive d’une parcelle de terrain sise à Ambouli (lot n° 7, T.F. n° 904)
boulevard d’Ambouli, et immatriculée au Livre foncier sous
Arrêté n° 65/47/SPCG accordant à M. Ismail Ali Youssouf la concession définitive d’une parcelle de terrain sise à Ambouli.
immatriculée au Livre foncier sous
Arrêté n° 65/48/SPCG accordant à M. Ahmed Ramadan la concession d’une parcelle de terrain.sise à Djibouti, avenue de Brazzaville (T.F. n° 821)
avenue de Brazzaville, et immatriculée.au Livre foncier sous
Arrêté n° 29 DÉCEMBRE 1959 relatif aux règles de la gestion financière et comptable des Offices locaux des Postes et Télécommunications des Territoires d’Outre-Mer.
réserve des dispositions particulières concernant le régime foncier dans certains territoires. Art. 6. — L’agent
Arrêté n° 656 portant déchéance de la Société industrielle de Djibouti de ses droits de concession provisoire sur le loi n° 16 de l’Arta.
lotissement de l’Arta, immatriculé au Livre foncier de la colonie sous
Arrêté n° 657 déclassant une parcelle de terrain sise à Boulaos, au domaine public et incorporant ladite parcelle au domaine privé de l’Etat.
immeuble « Brise le mer », immatriculé au Livre foncier de la colonie sous
Arrêté n° 657 relatif à la déchéance de leurs droits dé concession aux héritiers de la succession Nadji Mohamed
ville de Djibouti, immatriculé au Livre foncier de la colonie sous
Arrêté n° 658 portant concession définitive à la préfecture apostolique de Djibouti, d’un immeuble sis à Boulaos, ci dénommé « Brise de mer ».
Brise de mer », immatriculé au Livre foncier de la colonie sous
Arrêté n° 66/30/SPCG accordant à L’Etat français, pour les besoins de la Milice de la Côte Française des Somalis, Ste concession définitive d’une parcelle de terrain, sise à Ambouli, route de l’Aérosare (lots n° 50 à 54 inclus), T. EF. 815
inclus) et immatriculés au Livre foncier du Territoire sous
Arrêté n° 66/31/SPCG accordant à l’Etat Français, pour les besoins de la Milice de la Côte Française des Somalis, la concession définitive d’une parcelle de terrain. sise à Arta (T.F. 438)
carrés, sise Arta, et immatriculée au Livre foncier du Territoire sous
Arrêté n° 66/32/SPCG accordant au Club Hippique de Djibouti la concession définitive d’une parcelle de terrain, sise à Ambouli (T.F. 829).
sise à Ambouli, et immatriculée au Livre foncier du Territoire sous
Arrêté n° 66/33/SPCG accordant une concession définitive d’une parcelle de terrain, sise à Djibouti plateau du Serpent (lot 410, T.F. 819)
immatriculée au Livre foncier du Territoire sous