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2 234 résultats pour « foncier »
Décision n° 1408 Décisions concernant les Services Etat
maison d’habitation sur le ue foncier n° 1010 à Ambouli (deux pièces, cuisine, douche
Décision n° 1472 Décisions concernant les Services Etat
préalable de construire, sur le titre foncier n° 10515: deux (2) villas jumelées comprenant
Décision n° 1704 Décisions concernant les Services d’Etat
immatriculé au Livre foncier du Territoire sous
Décision n° 1936 concernant les Service Etat.
usage d’habitation à Ambouli (titre foncier n° 899). La présente autorisation ne vaut
Décision n° 1949 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES D’ETAT
Mosquée, et -immatriculée au Livre foncier du Territoire sous
Décision n° 196/SG/FIN autorisant M. Paul Christophe, entrepreneur de Travaux publics à Djibouti, à acquérir une parcelle de terrain.
terrain plus vaste immatriculé au Livre foncier du Territoire sous
Décision n° 1969 concernant les Service Etat.
quatre logements à Ambouli (titre foncier n° 963). La présente autorisation ne vaut pas permis
Décision n° 198/SG/FIN autorisant M. Ali Taher Saleh à acquérir la moitié indivise d’un immeuble, sis à Djibouti rue de Rome
Rome, et immatriculé au Livre foncier du Territoire, sous le n° 507, aux noms
Décision n° 20 mars 1937 Occupation de terrains.
matriculé sous le n° 207 du Livre foncier de la colonie
Décision n° 219/SG/FIN autorisant M. Mahamoud Mouhoumed Dobiro à acquérir une partie d’un immeuble sis à Djibouti, avenue G.-Clemenceau.
Pierre-Curie, et immatriculé au Livre foncier du Territoire sous
Décision n° 232 Décisions concernant les Services Etat.
Djibouti, place Rimbaud, et immatriculé au Livre foncier sous
Décision n° 357/SG accordant une autorisation préalable de construire à M. Moussa Ali
étage avec un logement, sur le titre foncier n° 978, sis à Ambouli. La présente
Décision n° 358/SG accordant une autorisation préalable de construire à M. Mohamed Ali Chirdon
chaussée et un étage sur le titre foncier n° 486, sis à Ambouli. La présente
Décision n° 359/SG accordant une autorisation préalable de construire à M. Ernest Corassandjian.
villa de deux logements sur le titre foncier n° 816, sis rue Bourhan
Décision n° 360/SG accordant une autorisation préalable de construire à M. Ismael Ali Youssouf.
logement par niveau, sur le titre foncier n° 1090, sis rue Calmette. La présente autorisation