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2 234 résultats pour « foncier »
Arrêté n° 2012-0468/PR/MHUE modifiant et complétant l’arrêté portant organisation du Comité Consultatif de l’Urbanisme, de l’Habitat, de l’Assainissement et de l’Hygiène.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décision n° 33-431-1932 Affectations.
M. Arnaud. adjoint technique des travaux publics, est
Décision n° 238 du 15 avril 1942 :
Les fonctionnaires récemment débarqués de Madagascar reçoivent les
Arrêté n° 2012-0467/PR/MHUE créant une Zone d’Aménagement Spécifique le long de la Route de Doraleh et de la Voie 19 au PK 12.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décision n° 212 du 8 avril 1941 :
M. Fontaine, commis principal métropolitain de l’enregistrement
Décision n° 336 nommant les membres de La Commission de la Propriété foncière pour l’année 1907.
Art. 1er. — Sont nommés membres de la Commission
Décision n° 355 du 19 mars 1946 :
M. Fontaine, commis principal du cadre métropolitain de
Arrêté n° 2011-0458/PR/MDCB portant attribution d’une parcelle de terrain au profit de l’Association des Aveugles.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 2005-0201/PR/MAPCPI portant attribution d’un projet de Promotion Immobilière dans la Zone de Haramous à la Société Djibouti Investment and Development Compagny.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décision n° 74-382/SG/CD concernant une prise en charge de frais d’évacuation, de traitement et de séjour en métropole
Art. 1er— Sont pris-en charge par le
Décision n° 36-318-1923 Mutations.
29 mai 1923, M. Belvind, Commis de 2e
Arrêté n° 2007-0635/PR/MHUEAT modifiant et complétant l’Arrêté n° 73-1580/SG/CG du 31 octobre 1973 portant organisation de la procédure d’instruction et de délivrance du Permis de lotir.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Ordonnance n° 79-002/PR portant autorisation préalable en matière des transactions immobilières.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décision n° 37-268-1919 Divers.
M. Marill, entrepreneur de travaux publies et Cheik
Décision n° 37-389-1929 Mutations
M. Thomas, architecte de l’Afrique orientale, est