Recherche plein texte

Décision n° 33-346-1925 MUTATIONS

M. Lippmann, adjoint de 2 classe des services

Décision n° 33-349-1925 déterminant Les conditions d’occupation du domaine public et relatif a la police et a conservation de ce domaine.

Art 1 — Les autorsations d’occuper le domaine

Décision n° 33-431-1932 Affectations.

M. Arnaud. adjoint technique des travaux publics, est

Arrêté n° 2012-0467/PR/MHUE créant une Zone d’Aménagement Spécifique le long de la Route de Doraleh et de la Voie 19 au PK 12.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Décision n° 74-533/PCG désignant le représentant du Territoire devant le Conseil du Contentieux administratif.

– M. Henri Sauvageot, chef du service des domaines

Décision n° 336 nommant les membres de La Commission de la Propriété foncière pour l’année 1907.

Art. 1er. — Sont nommés membres de la Commission

Décision n° 355 du 19 mars 1946 :

M. Fontaine, commis principal du cadre métropolitain de

Décision n° 36-318-1923 Mutations.

29 mai 1923, M. Belvind, Commis de 2e

Décision n° 37-268-1919 Divers.

M. Marill, entrepreneur de travaux publies et Cheik

Décision n° 382 16 avril 1938

M. Delaunay, adjoint technique principal contractuel, est chargé

Décision n° 39-294-1921 Mutations

M. Rognon, Commis des services civils, est chargé

Décision n° 248 mesures diverses.

les fonctions de Conservateur de la Propriété foncière

Décision n° 41-423-1932 Nominations.

Papaconstante, commercant, membre de la Chambre de commerce

Arrêté n° 2007-0992/PR/MEFPCP portant cession définitive d’une parcelle de terrain sise à Doraleh.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Décision n° 43-415-1931 Nominations.

M. Mattei, receveur de l’enregistrement et du