LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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1 832 résultats

361.Arrêtén° 5 du 15/03/2008

Arrêté n° 2008-0163/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de diplôme universitaire de technologie mention “tourisme”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 2008-0163/PR/MENESUP
2008-03-05
362.Arrêtén° 5 du 15/03/2008

Arrêté n° 2008-0164/PR/MENESUP portant règlementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de diplôme d’études universitaires générales mention “langues étrangères appliquées option fran&ccedil

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 2008-0164/PR/MENESUP
2008-03-05
363.Arrêtén° 5 du 15/03/2008

Arrêté n° 2008-0147/PR/MENESUP harmonisant les conditions d’admission en situation d’AJAC (Ajourné, Autorisé à Continuer) pour les diplômes nationaux menant au grade de Licence et aux titres de diplôme d’études universitaires généra

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 2008-0147/PR/MENESUP
2008-03-02
364.Arrêtén° 5 du 15/03/2008

Arrêté n° 2008-0158/PR/MET réglementant les redevances aéronautiques et les redevances de passagers applicables à compter du 1er mars 2008.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2008-0158/PR/MET
2008-03-05
365.Arrêtén° 5 du 15/03/2008

Arrêté n° 2008-0160/PR/MET portant adoption du budget prévisionnel de l’Exercice 2008 du Port Autonome International de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2008-0160/PR/MET
2008-03-05
366.Arrêtén° 5 du 15/03/2008

Arrêté n° 2008-0161/PR/MET portant adoption du budget prévisionnel de l’Exercice 2008 de l’Aéroport International de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2008-0161/PR/MET
2008-03-05
367.Décretn° 4 du 28/02/2008

Décret n° 2008-0051/PRE portant modification du Décret n° 2004-0126/PRE portant création de la Fondation Diwan Az Zakat et renouvellement des membres Conseil d’Administration.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2008-0051/PRE
2008-02-17
368.Décretn° 4 du 28/02/2008

Décret n° 2008-0050/PR/MCCPT portant participation de la RTD au capital d’une société privée.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication, de la Culture, Chargé des Postes et Télécommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2008-0050/PR/MCCPT
2008-02-17
369.Décretn° 2 du 31/01/2008

Décret n° 2008-0027/PRE pourvoyant l’intérim des fonctions du ministre de la Jeunesse, des Sports des Loisirs et du Tourisme.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2008-0027/PRE
2008-01-23
370.Décretn° 2 du 31/01/2008

Décret n° 2008-0026/PR portant sur le Statut Particulier de l’Agence Djiboutienne de Développement Social (ADDS).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Premier Ministren° 2008-0026/PR
2008-01-20
371.Décretn° 2 du 31/01/2008

Décret n° 2008-0034/PR/MET portant attribution du statut de Compagnie aérienne nationale à Djibouti Dubaï Express Holding Company Limited.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2008-0034/PR/MET
2008-01-29
372.Décretn° 22 du 29/11/2007

Décret n° 2007-0222/PR/MJSLT fixant les statuts-types des Fédérations Nationales Sportives et/ou des Groupements Sportifs Uni Sports.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 2007-0222/PR/MJSLT
2007-11-21
373.Décretn° 22 du 29/11/2007

Décret n° 2007-0223/PR/MJSLT d’application définissant les attributions des différents organes du Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourisme.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourisme
2007-11-21
374.Décretn° 22 du 29/11/2007

Décret n° 2007-0224/PR/MJSLT de la Loi n° 178/AN/07/MJSLT du 03 mai 2007 relatif à l’Organisation du Sport de Haut Niveau.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 2007-0224/PR/MJSLT de la
2007-11-21
375.Décretn° 22 du 29/11/2007

Décret n° 2007-0225/PR/MJSLT relatif à l’agrément, à la délégation de pouvoir, aux modalités de contrôle des groupements sportifs ainsi qu’aux sanctions.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Jeunesse, des Sports, des Loisirs et du Tourismen° 2007-0225/PR/MJSLT
2007-11-21
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