LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

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2 435 résultats pour « nomination »

1006.Arrêtén° 2 du 01/03/1965🏛 Période coloniale

Arrêté n° 65/20/SPCG portant nomination dans le Cadre des administrateurs du Territoire de la Côte Française des Somalis d’un stagiaire d’Administration .

Actes du Pouvoir Localn° 65/20/SPCG
1965-02-16
1007.Arrêtén° 4 du 01/04/1965🏛 Période coloniale

Arrêté n° 65/26/SPCG portant nomination d’un directeur des Affaires économiques et du Plan

Actes du Pouvoir Localn° 65/26/SPCG
1965-03-02
1008.Décretn° 5 du 01/05/1965🏛 Période coloniale

Décret n° du 23 mars 1965 portant nomination du Président du Tribunal Supérieur d’Appel de Djibouti

Actes du Pouvoir Central
1965-03-23
1009.Décretn° 5 du 01/05/1965🏛 Période coloniale

Décret n° du 31 mars 1965 portant nomination du Directeur des Territoires d’Outre-Mer, au Ministère d’Etat chargé des Départements et Territoires d’Outre-Mer

Actes du Pouvoir Central
1965-03-31
1010.Arrêtén° 5 du 01/05/1965🏛 Période coloniale

Arrêté n° 65/55/SPCG portant nomination à titre intérimaire d’un chef du Service territorial du personnel.

Actes du Pouvoir Centraln° 65/55/SPCG
1965-04-06
1011.Arrêtén° 6 du 01/06/1965🏛 Période coloniale

Arrêté n° 65/71/SPCG portant nomination d’un chef de service intérimaire des Contributions

Actes du Pouvoir Localn° 65/71/SPCG
1965-04-27
1012.Arrêtén° 7 du 01/07/1965🏛 Période coloniale

Arrêté n° 65/84/SPCG portant nomination à titre intérimaire du Directeur de l’Office de la Main-d’œuvre.

Actes du Pouvoir Localn° 65/84/SPCG
1965-05-22
1013.Arrêtén° 7 du 01/07/1965🏛 Période coloniale

Arrêté n° 917 portant nomination le Corps des Agents du Cadre Territorial des Postes et Télécommunication prescrivant que l’origine des tirs est un point situé à 3.100 mètres du signal du Bouêt sous l’azimut 1249 (cote 38,4), par rapport au nord magnétique, l’axe de tir est l’azimut 260.

Actes du Pouvoir Localn° 917
1965-06-03
1014.Décretn° 8 du 01/08/1965🏛 Période coloniale

Décret n° 65-1022 Décret portant nomination d’un administrateur de la Société Immobilière de la Côte Française des Somalis (JORF du 17 juin 1965, p. 5036).

Actes du Pouvoir Centraln° 65-1022
1965-06-10
1015.Arrêtén° 9 du 01/09/1965🏛 Période coloniale

Arrêté n° 65/101/SPCG portant nomination du Directeur des Travaux publics.

Actes du Pouvoir Localn° 65/101/SPCG
1965-07-21
1016.Arrêtén° 9 du 01/09/1965🏛 Période coloniale

Arrêté n° 65/107/SPCG portant nomination du. Chef du Service territorial de l’Agriculture, de l’’Elevage et des Industries animales de la C.F.S.

Actes du Pouvoir Localn° 65/107/SPCG
1965-07-27
1017.Arrêtén° 10 du 01/10/1965🏛 Période coloniale

Arrêté n° 65/116/SPCG portant nomination à titre intérimaire du Chef du Service des Affaires administratives .

Actes du Pouvoir Localn° 65/116/SPCG
1965-08-24
1018.Arrêtén° 10 du 01/10/1965🏛 Période coloniale

Arrêté n° 65/117/SPCG portant nomination à titre intérimaire du Chef du Service des Affaires économiques

Actes du Pouvoir Localn° 65/117/SPCG
1965-08-24
1019.Arrêtén° 1 du 01/01/1966🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1999 portant nomination d’un ordonnateur délégué .

Actes du Pouvoir Localn° 1999
1965-12-16
1020.Arrêtén° 2 du 01/02/1966🏛 Période coloniale

Arrêté n° 66/4/SPCG portant nomination de deux-ministres au Conseil de Gouvernement de la C.F.S

Actes du Pouvoir Centraln° 66/4/SPCG
1965-01-11
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