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2 234 résultats pour « foncier »
Décision n° 1704 Décisions concernant les Services d’Etat
immatriculé au Livre foncier du Territoire sous
Décision n° 1781 Décisions concernant les Services d’Etat
Djibouti, quartier 1, et immatriculée au Livre foncier du Territoire sous
Décret n° 2000-0033/PR/MAEM pris en application de la loi n° 93/AN/95/3ème L du 04 avril 1996 portant Code de l’Eau, relatif aux périmètres de protection des captages de l’eau destinée à la consommation humaine.
servitudes qui sont inscrites sur le titre foncier à la demande du ministre chargé
Décision n° 1936 concernant les Service Etat.
usage d’habitation à Ambouli (titre foncier n° 899). La présente autorisation ne vaut
Décret n° 2000-0251/PR/MHUEAT portant attribution et organisation du Ministère de l’Habitat, de l’Urbanisme, de l’Environnement et de l’Aménagement du Territoire.
matière d’infrastructure, d’équipement, d’aménagement foncier, d’habitat, d’urbanisme et de construction
Décision n° 1949 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES D’ETAT
Mosquée, et -immatriculée au Livre foncier du Territoire sous
Décision n° 196/SG/FIN autorisant M. Paul Christophe, entrepreneur de Travaux publics à Djibouti, à acquérir une parcelle de terrain.
terrain plus vaste immatriculé au Livre foncier du Territoire sous
Décision n° 1969 concernant les Service Etat.
quatre logements à Ambouli (titre foncier n° 963). La présente autorisation ne vaut pas permis
Arrêté n° 1046 accordant un délai supplémentaire d’un an à M. Djama Ali pour la mise eu valeur d’un terrain de 350 mètres carrés sis boulevard De-Gaulle
boulevard De-Gaulle, immatriculé au Livre- foncier de la colonie sous
Décision n° 198/SG/FIN autorisant M. Ali Taher Saleh à acquérir la moitié indivise d’un immeuble, sis à Djibouti rue de Rome
Rome, et immatriculé au Livre foncier du Territoire, sous le n° 507, aux noms
Arrêté n° 1045 accordant à Houssein Ahmed Cassim un délai supplémentaire d’un an pour la mise en valeur du lot; de terrain de 600 mètres carrés sis derrière le cinéma « Odéon »
derrière le cinéma « Odéon », immatriculé au Livre foncier de la colonie sous
Décision n° 20 mars 1937 Occupation de terrains.
matriculé sous le n° 207 du Livre foncier de la colonie
Décision n° 219/SG/FIN autorisant M. Mahamoud Mouhoumed Dobiro à acquérir une partie d’un immeuble sis à Djibouti, avenue G.-Clemenceau.
Pierre-Curie, et immatriculé au Livre foncier du Territoire sous
Décision n° 232 Décisions concernant les Services Etat.
Djibouti, place Rimbaud, et immatriculé au Livre foncier sous
Décision n° 234 Décisions concernant les Services Etat.
lots n° 418 et 419 du Livre foncier du Territoire