LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

Recherche plein texte

2 435 résultats pour « nomination »

1036.Arrêtén° 10 du 01/11/1964🏛 Période coloniale

Arrêté n° 64/124/SPCG fixant les modalités de nomination des fonctionnaires des Cadres territoriaux reçus aux différents concours professionnels d’accès aux cadres de la catégorie immédiatement supérieure.

Actes du Pouvoir Localn° 64/124/SPCG
1964-10-14
1037.Décretn° 10 du 01/11/1964🏛 Période coloniale

Décret n° 09/09/1964 portant nomination d’un trésorier-payeur d’outre-mer.

Actes du Pouvoir Centraln° 09/09/1964
1964-09-09
1038.Arrêtén° 2 du 31/12/1964🏛 Période coloniale

Arrêté n° 64/124/SPCG fixant les modalités de nomination des fonctionnaires des cadres territoriaux reçus aux différents concours professionnels d’accès aux cadres de la catégorie immédiatement supérieure.

Actes du Pouvoir Localn° 64/124/SPCG
1964-10-14
1039.Arrêtén° 12 du 01/01/1965🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1737 portant nomination de deux, ministres au Conseil de Gouvernement de la Côte Francaise des Somalis

Actes du Pouvoir Centraln° 1737
1964-12-16
1040.Arrêtén° 1 du 31/01/1965🏛 Période coloniale

Arrêté n° 64/141/SPCG portant nomination, par intérim, du Chef du Service territorial de l’Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Actes du Pouvoir Localn° 64/141/SPCG
1964-12-24
1041.Arrêtén° 1 du 31/01/1965🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1783 portant nomination pour l’année 1965 des assesseurs près le Tribunal d’appel de Djibouti.

Actes du Pouvoir Localn° 1783
1964-12-29
1042.Décretn° 1 du 31/01/1965🏛 Période coloniale

Décret n° DU 26 DECEMBRE 1964 portant nomination du Secrétaire général de la Nouvelle-Calédonie et dépendances.

Actes du Pouvoir Central
1964-12-26
1043.Décisionn° 3 du 31/03/1963🏛 Période coloniale

Décision n° 63/29/SPCG portant nomination d’un akel

Actes du Pouvoir Localn° 63/29/SPCG
1963-03-12
1044.Arrêtén° 3 du 31/03/1963🏛 Période coloniale

Arrêté n° 63/33/SPCG portant nomination du Chef du Service des Contributions Directes

Actes du Pouvoir Localn° 63/33/SPCG
1963-03-19
1045.Arrêtén° 4 du 30/04/1963🏛 Période coloniale

Arrêté n° 407 portant nomination d’un contrôleur stagiaire

Actes du Pouvoir Localn° 407
1963-04-10
1046.Rectificatifn° 4 du 30/04/1963🏛 Période coloniale

Rectificatif n° 472 à l’article 6 de la décision n° 1484 du 19 novembre 1962 portant nomination dans divers corps du Cadre des Postes et Télécommunications.

Actes du Pouvoir Localn° 1484
1963-04-29
1047.Arrêtén° 5 du 31/05/1963🏛 Période coloniale

Arrêté n° 63/51/SPCG portant nomination du Directeur de l’Office de la Main-d’Œuvre.

Actes du Pouvoir Localn° 63/51/SPCG
1963-05-22
1048.Arrêtén° 6 du 30/06/1963🏛 Période coloniale

Arrêté n° 683/CAB portant nomination de l’agent-comptable d’’ «Electricité de Djibouti»

Actes du Pouvoir Localn° 683/CAB
1963-06-06
1049.Arrêtén° 6 du 30/06/1963🏛 Période coloniale

Arrêté n° 814 à l’arrêté n° 683/CAB portant nomination de lAgent-Comptable d’ «Electricité de Djibouti »

Actes du Pouvoir Localn° 683/CAB
1963-06-28
1050.Arrêtén° 7 du 31/07/1963🏛 Période coloniale

Arrêté n° 821 portant nomination d’un agent des installations électromécaniques stagiaire

Actes du Pouvoir Localn° 821
1963-07-02
10361050 sur 2 435