LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

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2 435 résultats pour « nomination »

1051.Arrêtén° 7 du 31/07/1963🏛 Période coloniale

Arrêté n° 63/68/SPCG portant nomination à titre intérimaire du Directeur des Travaux Publics et d’’Eleccité de Djibouti, et du Directeur du Port

Actes du Pouvoir Localn° 63/68/SPCG
1963-07-02
1052.Décisionn° 7 du 31/07/1963🏛 Période coloniale

Décision n° 63/67/SPCG portant nomination d’un akel général

Actes du Pouvoir Localn° 63/67/SPCG
1963-07-02
1053.Arrêtén° 7 du 31/07/1963🏛 Période coloniale

Arrêté n° 63/78/SPCG/BPE portant nomination du Chef du Service Territorial de l’Agriculture, de l’Elevage et des Industries animales ….

Actes du Pouvoir Localn° 63/78/SPCG/BPE
1963-07-27
1054.Arrêtén° 7 du 31/07/1963🏛 Période coloniale

Arrêté n° 63/79/SPCG portant nomination du Chef du Service adjoint des Contributions et modifiant l’arrêté n° 63/33/SPCG portant nomination du Chef du Service des Contributions directes.

Actes du Pouvoir Localn° 63/79/SPCG
1963-07-29
1055.Arrêtén° 7 du 31/07/1963🏛 Période coloniale

Arrêté n° 63/77/SPCG/BPE portant nomination à titre intérimaire du Chef du Service Territorial à l’Administration Générale

Actes du Pouvoir Localn° 63/77/SPCG/BPE
1963-07-29
1056.Décisionn° 9 du 31/08/1963🏛 Période coloniale

Décision n° 63/95/SPCG portant nomination d’un akel appointé .

Actes du Pouvoir Localn° 63/95/SPCG
1963-08-14
1057.Arrêtén° 9 du 31/08/1963🏛 Période coloniale

Arrêté n° 63/103/SPCG portant nomination du Chef du Service territorial de l’Enseignement .

Actes du Pouvoir Localn° 63/103/SPCG
1963-08-30
1058.Arrêtén° 9 du 30/09/1963🏛 Période coloniale

Arrêté n° 63/108/SPCG portant nomination du Directeur du Service de la Santé Publique de la Côte Française des Somalis

Actes du Pouvoir Localn° 63/108/SPCG
1963-09-19
1059.Arrêtén° 9 du 30/09/1963🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1164 portant nomination dans divers Corps du Cadre Territorial des P. et T.

Actes du Pouvoir Localn° 1164
1963-09-19
1060.Arrêtén° 12 du 31/12/1963🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1462 portant nomination des Ministres formant le Conseil de Gouvernement: de la C.F.S

Actes du Pouvoir Centraln° 1462
1963-12-05
1061.Arrêtén° 1 du 31/01/1962🏛 Période coloniale

Arrêté n° 9 portant nomination pour l’année 1962 des Assesseurs près le Tribunal Supérieur d’Appel de Djibouti

Actes du Pouvoir Centraln° 9
1962-01-04
1062.Arrêtén° 1 du 31/01/1962🏛 Période coloniale

Arrêté n° 62/8/SPCG portant nomination par intérim d’un Chef du Service territorial de l’Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Actes du Pouvoir Centraln° 62/8/SPCG
1962-01-09
1063.Arrêtén° 1 du 31/01/1962🏛 Période coloniale

Arrêté n° 67/ITLS/SJ portant nomination des assesseurs auprès du Tribunal du Travail de Djibouti pour l’année 1962

Actes du Pouvoir Centraln° 67/ITLS/SJ
1962-01-11
1064.Arrêtén° 2 du 28/02/1962🏛 Période coloniale

Arrêté n° 216/BPE portant nomination du Chef de l’Aviation Civile en Côte Française des Somalis

Actes du Pouvoir Localn° 216/BPE
1962-02-20
1065.Arrêtén° 3 du 31/03/1962🏛 Période coloniale

Arrêté n° 289 portant nomination d’un Conseiller titulaire près le Conseil du Contentieux Administratif

Actes du Pouvoir Localn° 289
1962-03-02
10511065 sur 2 435