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Décret n° 2015-129/PRE portant création d’une Cellule d’Urgence chargée de la Coordination de l’aide aux réfugiés du Yémen.

Défense Nationale ;– Ministre de la Santé Publique ;– Ministre de la Communication chargé des Postes‧‧‧faveur, en particuliers dans les domaines suivants :– Santé– Eau– Assainissement– SécuritéCette liste

Arrêté n° 244 portant intégration du personnel auxiliaire dans les cadres territoriaux.

cadre territorial de la Santé publique, est nommé agent d’exploitation qualifié de 2e classe

Décret n° 2016-072/PR/MET modifiant le Décret n° 2015-272/PR/MET portant Organisation et Fonctionnement de l’Autorité de l’Aviation Civile.

crises et des évènements de santé publique en matière d’aviation civile ;5. administrer, réglementer

Arrêté n° 241 rendant provisoirement exécutoire, à compter du 1° Janvier 1908, le Budget Local de l’Exercice 1908.

Justice……………………………………….24.219.98 — 6. — Santé publique……………………………………498.19.98 — 7. — Travaux Publics,Ports et Rades, jardins pubblic

Décret n° 2017-409/PR/MI fixant les règles de procédure, les modalités d’organisation et de fonctionnement des organes chargés de la gestion du statut des réfugiés en République de Djibouti.

Représentant du Ministère de la Santé publique ;– un Représentant du Secrétariat d’Etat‧‧‧Homme, le Ministre de la Santé, le Ministre du Travail chargé de la Réforme

Décret n° 2021-045/PR/MET modifiant le Décret n° 2016- 072/PR/MET portant organisation et fonctionnement de l’Autorité de l’Aviation Civile.

catastrophes, crises et des événements de santé publique en matière d’Aviation Civile ;5. Administrer

Décret n° 26 mai 1972 ORDRE NATIONAL DU MERITE.

Chehem Daoud Chehem, ministre de la Santé publique et des Lois sociales à Djibouti

Décret n° 26/09/1939 portant dissolution des organisations communistes.

télégraphes et téléphones et de la santé publique sont chargés, chacun

Décret n° 28/08/1939 portant règlement de la sortie des marchandises en France et en Algérie.

agriculture, le Ministre de la santé publique, le Ministre des postes, télégraphes et téléphones

Décret n° 30octobre 1935 relatif à ln protection de l’enfance.

justice, et du Ministre de la ennté publique, déterminera les conditions d’application du présent‧‧‧colonies et le Ministre de la santé. publique et de l’éducation physique sont chargés

Décret n° 4 aout 1943 l’organisation du Haut Commandement.

Eduation nationale et à la Santé publique, le Commissaire aux Affaires étrangères, le Commissaire

Décret n° 4-75-1903 portant règlement de police sanitaire maritime dans les colonies et pays de protectorat.

entente entre le dirocteur de la santé et l’’administration. Leurs papiers de bord leur‧‧‧prescrites par le comité consultatif d’hygiène publique de France, et si le médecin certifie‧‧‧elle juge indispensable pour garantir la santé publique, sauf à en rendre compte, dans

Décret n° 46-2437 Au lieu de : « du présent arrêté », lire : « du présent décret »; 18″ ligne, au lieu de : « présent décert », lire : « présent décret » : 23″ ligne, au lieu de : « d’admnisite du 13 juil let 1933 », lire : « d’amnistie du 13 juil let 1933).

forme de règlement d’ad ministration publique en déterminera les conditions de révision‧‧‧sécurité sociale, le Ministre de la santé publique, le Ministre de la population. le Ministre

Décret n° 46-2438 por tant règlement d’administration publique pour l’application des articles 10 et 11 de la loi n* 46-729 portant amnistie (16 avril 1946).

août 1946, portant règlement d’administration publique pour l’application de l’ordonnance‧‧‧sécurité sociale, le Ministre de la santé publique, le Ministre de la population, Ministre

Décret n° 5/04/1973 portant nomination des membres du gouvernement (J.O.R.F n° 82 du 6 avril 1973, page 3899).

Georges Gorse. Ministre de la santé publique et de la sécurité sociale : M. Michel Poniatowski