LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

Recherche plein texte

2 435 résultats pour « nomination »

1081.Arrêtén° 3 du 31/03/1961🏛 Période coloniale

Arrêté n° 270 portant nomination d’assesseurs auprès des tribunaux autochtones pour l’année 1961 dans les cercles de Djibouti, Tadjoura, Dikhil et Ali Sabieh .

Actes du Pouvoir Localn° 270
1961-03-04
1082.Arrêtén° 3 du 31/03/1961🏛 Période coloniale

Arrêté n° 61/39/SPCG portant nomination du médecin Lieutenant-colonel Bouche dans les fonctions de Directeur du Service territorial de la Santé publique.

Actes du Pouvoir Localn° 61/39/SPCG
1961-03-30
1083.Arrêtén° 3 du 31/03/1961🏛 Période coloniale

Arrêté n° 61/40/SPCG portant nomination d’un chef de service territorial de l’Administration générale par intérim .

Actes du Pouvoir Localn° 61/40/SPCG
1961-03-31
1084.Décisionn° 4 du 30/04/1961🏛 Période coloniale

Décision n° 61/48/SPCG portant nomination d’un Commissaire à la Jeunesse.et aux Sports

Actes du Pouvoir Localn° 61/48/SPCG
1961-04-13
1085.Arrêtén° 5 du 31/05/1961🏛 Période coloniale

Arrêté n° 554 portant nomination d’un Conseiller suppléant du Conseil du Contentieux administratif.

Actes du Pouvoir Localn° 554
1961-05-16
1086.Arrêtén° 7 du 31/07/1961🏛 Période coloniale

Arrêté n° 61/78/SPCG portant nomination du chef du Bureau des Affaires économiques et du Plan .

Actes du Pouvoir Localn° 61/78/SPCG
1961-09-18
1087.Arrêtén° 8 du 31/08/1961🏛 Période coloniale

Arrêté n° 61/88/SPCG portant nomination du Chef du Service Territorial des Contributions Directes

Actes du Pouvoir Localn° 61/88/SPCG
1961-08-01
1088.Arrêtén° 8 du 31/08/1961🏛 Période coloniale

Arrêté n° 974 portant nomination du Commissaire du Gouvernement titulaire et d’un Conseiller titulaire du Conseil du Contentieux administratif.

Actes du Pouvoir Localn° 974
1961-08-25
1089.Arrêtén° 8 du 31/08/1961🏛 Période coloniale

Arrêté n° 61/104/SPCG portant nomination d’un Conseiller technique du Ministre de la Fonction Publique et d’un chef de Service territorial de l’Administration générale par intérim.

Actes du Pouvoir Localn° 61/104/SPCG
1961-08-30
1090.Arrêtén° 9 du 30/09/1961🏛 Période coloniale

Arrêté n° 61/110/SPCG portant nomination du Directeur du Service de la Santé Publique et confirmation de la nomination à titre provisoire de médecin-chef de l’Hôpital Peltier.

Actes du Pouvoir Localn° 61/110/SPCG
1961-09-14
1091.Arrêtén° 10 du 31/10/1961🏛 Période coloniale

Arrêté n° 61/120/SPCG portant nomination du Chef du service territorial de l’Administration générale.

Actes du Pouvoir Localn° 61/120/SPCG
1961-10-24
1092.Arrêtén° 11 du 30/11/1961🏛 Période coloniale

Arrêté n° 331 portant nomination, pour compter du 8 juillet 1961, de M. Houmed Youssouf en qualité d’agent stagiaire (branche exploitation) du corps territorial des Postes et Télécommunications de la Côte française des Somalis.

Actes du Pouvoir Localn° 331
1961-11-08
1093.Décisionn° 11 du 30/11/1961🏛 Période coloniale

Décision n° 1319/BPE portant nomination du président du Tribunal du premier degré de Tadjourah.

Actes du Pouvoir Localn° 1319/BPE
1961-11-28
1094.Arrêtén° 12 du 31/12/1961🏛 Période coloniale

Arrêté n° 61/128/SPCG . portant nomination d’un conseiller aux Affaires administratives en qualité de chef de cabinet et dé conseiller technique du Vice Président du Conseil de Gouvernement ..

Actes du Pouvoir Local
1961-12-12
1095.Arrêtén° 12 du 31/12/1961🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1436 portant nomination d’un conseiller titulaire près le Conseil du contentieux administratif.

Actes du Pouvoir Localn° 1436
1961-12-26
10811095 sur 2 435