LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

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2 435 résultats pour « nomination »

1096.Arrêtén° 1 du 30/01/1960🏛 Période coloniale

Arrêté n° 32 portant nomination pour l’année 1960 des Assesseurs près le Tribunal Supérieur d’Appel de Djibouti

Actes du Pouvoir Localn° 32
1960-01-09
1097.Arrêtén° 1 du 30/01/1960🏛 Période coloniale

Arrêté n° 32 portant nomination pour l’année 1960 des Assesseurs près le Tribunal Supérieur d’Appel de Djibouti

Actes du Pouvoir Localn° 32
1960-01-09
1098.Arrêtén° 4 du 30/04/1960🏛 Période coloniale

Arrêté n° 419 bis/CAB portant nomination des membres de la Commission des loyers

Actes du Pouvoir Localn° 419
1960-04-08
1099.Arrêtén° 5 du 31/05/1960🏛 Période coloniale

Arrêté n° 60/31/SPCG portant nomination du Chef du Service Territorial des Finances

Actes du Pouvoir Localn° 60/31/SPCG
1960-05-03
1100.Arrêtén° 6 du 30/06/1960🏛 Période coloniale

Arrêté n° 570/ITLS/SJ modifiant l’arrêté n° 2807/ITLS/SJ du 28 décembre 1959 portant nomination des assesseurs auprès du Tribunal du Travail de Djibouti pour l’année 1960.

Actes du Pouvoir Localn° 570/ITLS/SJ
1960-05-17
1101.Arrêtén° 7 du 03/07/1960🏛 Période coloniale

Arrêté n° 713 portant nomination d’un Commissaire de Gouvernement suppléant au Conseil du Contentieux Administratif

Actes du Pouvoir Localn° 713
1960-06-21
1102.Arrêtén° 8 du 31/08/1960🏛 Période coloniale

Arrêté n° 60/49/SPCG portant nomination du Chef du Bureau des Affaires économiques et du Plan.

Actes du Pouvoir Localn° 60/49/SPCG
1960-07-15
1103.Arrêtén° 8 du 31/08/1960🏛 Période coloniale

Arrêté n° 60/50/SPCG portant nomination du Chef du Service Territorial de l’Agriculture de l’Elevage et des Industries animales .

Actes du Pouvoir Localn° 60/50/SPCG
1960-07-19
1104.Arrêtén° 8 du 31/08/1960🏛 Période coloniale

Arrêté n° 850 portant nomination du Président du Tribunal du Second Degré de Djibouti.

Actes du Pouvoir Localn° 850
1960-07-26
1105.Arrêtén° 8 du 31/08/1960🏛 Période coloniale

Arrêté n° 851 portant nomination du Président du Tribunal du Premier Degré de Tadjourah.

Actes du Pouvoir Localn° 851
1960-07-26
1106.Arrêtén° 8 du 31/08/1960🏛 Période coloniale

Arrêté n° 885 portant nomination d’un Conseiller suppléant du Conseil du Contentieux administratif .

Actes du Pouvoir Localn° 885
1960-08-06
1107.Arrêtén° 8 du 31/08/1960🏛 Période coloniale

Arrêté n° 60/55/SPCG portant nomination du chef du service des contribution directes.

Actes du Pouvoir Localn° 60/55/SPCG
1960-08-18
1108.Arrêtén° 10 du 31/10/1960🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1073 portant nomination dans des emplois spéciaux à l’Office des Postes et Télécommunications de certains fonctionnaires des cadres locaux.

Actes du Pouvoir Localn° 1073
1960-10-11
1109.Arrêtén° 12 du 31/12/1960🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1273 portant nomination aux emplois spéciaux de techniciens de la Santé Publique

Actes du Pouvoir Localn° 1273
1960-11-30
1110.Arrêtén° 12 du 31/12/1960🏛 Période coloniale

Arrêté n° 60/91/SPCG portant nomination de M. Ghauvin de Précourt comme Lieutenant de Chasse en Côte Française des Somalis

Actes du Pouvoir Localn° 60/91/SPCG
1960-12-07
10961110 sur 2 435