LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

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2 435 résultats pour « nomination »

1156.Arrêtén° 3 du 01/03/1945🏛 Période coloniale

Arrêté n° 175 portant nomination des membres du Conseil du Contentieux administratif pendant l’année 1945.

Actes du Pouvoir Localn° 175
1945-03-06
1157.Décisionn° 7 du 01/07/1945🏛 Période coloniale

Décision n° 584 portant nomination d’une commission chargée de constater la concordance entre le compte administratif du budget local d l’exercice 1944 établi par l’ordonnateur et les écritures du trésorier payeur.

Actes du Pouvoir Localn° 584
1945-07-21
1158.Décisionn° 8 du 01/08/1945🏛 Période coloniale

Décision n° 626 portant nomination des membres de la Commission de la Propriété foncière.

Actes du Pouvoir Localn° 626
1945-08-06
1159.Décisionn° 8 du 01/08/1945🏛 Période coloniale

Décision n° 962 portant nomination de deux membres fonctionnaires à adjoindre à la Commission locale de l’indemnité de zone.

Actes du Pouvoir Localn° 962
1945-08-16
1160.Décisionn° 9 du 30/09/1945🏛 Période coloniale

Décision n° 1080 portant nomination d’une Commission chargée de déterminer les minima vitaux des agents de l’Administration européens et indigènes.

Actes du Pouvoir Localn° 1080
1945-09-14
1161.Décisionn° 10 du 31/10/1945🏛 Période coloniale

Décision n° n° 1180 portant nomination d’une commission.

Actes du Pouvoir Localn° 1180
1945-10-18
1162.Arrêtén° 11 du 31/12/1945🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1.403 portant nomination d’une commission chargée de dresser des membres du collège électoral pour les élections des membres de la Chambre de Commerce de Djibouti.

Actes du Pouvoir Local
1945-12-18
1163.Décisionn° 11 du 31/12/1945🏛 Période coloniale

Décision n° 1.416 portant nomination d’une commission chargée de déclassement de timbres mobiles

Actes du Pouvoir Local
1945-12-20
1164.Décisionn° 11 du 31/12/1945🏛 Période coloniale

Décision n° 1.486 portant nomination des membres de la Com mission des patentes pour l’année 1946.

Actes du Pouvoir Local
1945-12-31
1165.Décisionn° 11 du 31/12/1945🏛 Période coloniale

Décision n° 1.487 portant nomination des membres de la Com mission des patentes pour l’année 1946.

Actes du Pouvoir Local
1945-12-31
1166.Décretn° 1 du 01/01/1945🏛 Période coloniale

Décret n° du 30 septembre 1944 portant nomination du Directeur général de la Caisse centrale de la France d’Outre-Mer.

Actes du Pouvoir Central
1944-12-30
1167.Décretn° 2 du 01/02/1945🏛 Période coloniale

Décret n° 14/11/1944 portant nomination du Commissaire de la République Française au Togo.

Actes du Pouvoir Localn° 14/11/1944
1944-11-14
1168.Décretn° 2 du 01/02/1945🏛 Période coloniale

Décret n° 14/11/1944 portant nomination du Gouverneur du Cameroun.

Actes du Pouvoir Centraln° 14/11/1944
1944-11-14
1169.Décretn° 2 du 01/02/1945🏛 Période coloniale

Décret n° 14/11/1944 portant nomination d’un Gouverneur des Colonies.

Actes du Pouvoir Centraln° 14/11/1944
1944-11-14
1170.Décretn° 2 du 01/02/1945🏛 Période coloniale

Décret n° 14/11/1944 portant nomination d’un Gouverneur des Colonies.

Actes du Pouvoir Centraln° 14/11/1944
1944-11-14
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