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2 435 résultats pour « nomination »
Arrêté n° 1151 portant nomination des assesseurs près les tribunaux indigènes de la colonie pour l’année 1941.
Arrêté n° 754 portant nomination de M. Meyrier, membre suppléant du Conseil d’administration en remplacement de M. Hano.
Arrêté n° N° 782 portant nomination des membres de la commission des membres ad hoe de la communiste de Djibouti pour la 3e session ordinaire de l’année 1939.
Décision n° 785 portant nomination d MM.Miniconi et Vasseur meimbres du Comité central des échanges commerciaux.
Décision n° 788 portant nomination d’une commission chargée de l’incinération d’une documents intéressant la défense nationale.
Arrêté n° 1072 portant nomination des membres suppléants au Conseil d’administration.
Décision n° 1112 portant nomination de la Commission d’évaluation instituée à l’article 6 de l’arrêté du 9 octobre 1939.
Décision n° n°1148 du 4 novembre 1939 portant nomination d’un membre de J’Office colonial des charges à Ja Commission de contrôle postal
Décision n° 1260 nomination
Décision n° 1258 nomination
Décision n° 1285 nomination
Arrêté n° 1295 portant nomination des assesseure près les tribunaux indigènes de la colonie pour l’année 1940
Décision n° 1320 nomination
Arrêté n° 1353 prisent Conseil d administration et portant nomination des assesseurs titulaires du tribunal supérieur d’appel de la cote française des somalis pour l’année 1940
Rapport n° 6 juin 1939 modifiant, relativement à la légion étrangère, l’ordonnance du 16 mars 1838 portant règlement, d’après la hiérarchie des grades et des fonctions, sur la progression de l’avancement et la nomination aux emplois dans l’armée en exécution de la loi du 14 avril 1832.