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1 550 résultats pour « santé publique »
Arrêté n° 89-0861/PR/FP portant virement de crédits d’articles à articles au budget de l’État de l’exercice 1988.
secrétariat 3.297.000 Direction du service de la Santé 26.986.0’10 4 30 Hôpi‧‧‧antituberculeux 2.730.000 37.10 Ministère de la onction Publique et des Réformes Administratives 1O 1 Ministre
Loi n° 162/AN/24/9ème L Portant création de l’Hôpital Régional de Tadjourah dénommé » Docteur Bourhan Mohamed Aref « .
L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA
DELIBERATION n° 104/7eL portant réglementation générale de l’enseignement du premier degré.
continuer à enseigner dans une école primaire publique : b) Les titulaires d’une autorisation ancienne‧‧‧reconnu médicalement apte par le Service de Santé. Chapitre 3 De l’inspection Art.11‧‧‧inspecteurs généraux de lInstruction publique en mission dans le Territoire ; 2° Par les recteurs
Arrêté n° 2008-0128/PR/MJSLT portant création d’un Comité National d’Organisation du Douzième Edition Semi-Marathon International de Djibouti.
LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT
Décret n° 2019-236/PR/MTRA modifiant et complétant le Décret n° 2014-132/PR/MTRA portant organisation et fonctionnement de la Commission Nationale de l’Assurance Maladie.
politique de remboursement des soins de santé proposées par la CNSS et nécessaires‧‧‧composée :De représentants de l’autorité publique :– Un représentant de la Présidence ;– Un représentant‧‧‧Administration ;– Un représentant du Ministère de la Santé ;– Un représentant du Ministère du Budget
Loi n° 174/AN/07/5ème L portant mesures protectrices adaptées à la situation des personnes vivant avec le VIH/Sida et des groupes vulnérables.
L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA
Décret n° 2014-156/PR/NITRA portant création du Fonds de Solidarité Santé de l’Assurance Maladie Universelle.
placements effectués par le Fonds de Solidarité Santé.Les ressources financières du Fonds sont domiciliées‧‧‧gérées selon les règles de la comptabilité publique. Article 4 : Le Secrétariat d’Etat‧‧‧Représentant du Ministère de la Santé.Il est composé des membres suivants :– Directeur
Décision n° 74-519/SG/FP portant inscription au tableau d’avancement de l’année 1973 et promotion au titre de l’année 1973 du personnel des cadres territoriaux.
Aref Bourhan, pour compter 1er janvier 1973 (Santé) Mohamed Ahmed Saleh, pour compter 1er juillet‧‧‧Saban, pour compter l° janvier 1973 (Fonction Publique) Pour commis de 1’° classe – 1°’ échelon‧‧‧Aden Warsama, pour compter 8 novembre 1973 (Santé) Osman Abdi Aptidon, pour compter 1‘ janvier
Décret n° 2009-0143/PR/MS portant organisation et fonctionnement de l’Hôpital de Balbala
plan comptable spécifique des établissements publics de santé, conforme au Plan Comptable Général des établissements‧‧‧Générale du Trésor et de la Comptabilité Publique habilitée à cet effet. Article‧‧‧inspection du département du Ministère de la Santé. TITRE VI : DISPOSITIONS PROPRES AUX PERSONNELS ARTICLE
Décret n° 2009-0144/PR/MS portant organisation et fonctionnement de l’Hôpital Général Peltier.
plan comptable spécifique des établissements publics de santé, conforme au Plan Comptable Général des établissements‧‧‧Générale du Trésor et de la Comptabilité Publique habilitée à cet effet.Article 59 : L’établissement‧‧‧inspection du département du Ministère de la Santé. TITRE VI : DISPOSITIONS PROPRES AUX PERSONNELS ARTICLE
Décision n° 848 concernant les services d’Etat.
échelon du Cadre Territorial du Service de Santé, est déféré devant le Conseil de Discipline‧‧‧Président : M. le Ministre de, la Fonction publique ou son representant ; — Rapporteur : M. Billaut, attaché
DELIBERATION n° 95/7° DU 24 MARS 1970 autorisant des virements de crédits de chapitre à chapitre sur le budget du Service local de l’exercice 1969.
chapitre ci-après : — des chapitres 1 Dette publique 400… scies. 104782.800 2 Chambre des Députés‧‧‧Finances (personnel)……………………………….1.333.500 Ministère de la Santé: 10. Personnel…………………………………………………………..5.936.900 11 Matériel………………………………………………………………4.187.900 12 Ministère‧‧‧matériel) ………………………………… 218.000 18 Ministère de la-Fonction publique-(personnel)…………………… 330.900 20. Ministère des Affaires économiques
Arrêté n° 285 rendant la vacination anti-variolique obligatoire en Cote francaise des Samalis.
enfant demandant à entrer dans une école publique ou privée devra justifier avoir subi‧‧‧Directeur du service de santé de la Côte française des Somalis fixera les modalités
Loi n° 196/AN/17/7ème L portant création de la Régie Djiboutienne du Tabac.
L'ASSEMBLÉE NATIONALE A ADOPTÉLE PRÉSIDENT DE LA
DELIBERATION n° 262/7e L portant création de postes et ouverture de crédits supplémentaires au budget local — budget de fonctionnement et budget d’équipement et d’investissernent — de l’exercice 1972
Chapitre 11- 6: Ministère de la Santé…………..2.027.000 Chapitre 13- 4: Ministère de l’Enseignement‧‧‧Chapitre 19- 3: Ministère de la Fonction publique…507.000 Chapitre 21- 7: Ministère des Affaires