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2 435 résultats pour « nomination »
Arrêté n° 22 pris en Conseil d’administration, portant nomination des assesseurs près le tribunal supérieur d’appel de Djibouti, pour l’année 1938.
Arrêté n° 281 portant radiation et nomination d’assesseurs près les tribunaux indigènes de la colonie pour l’année 1938.
Décision n° 479 portant nomination de M. Vivient comme régisseur comptable des travaux publies.
Décision n° 511 portant nomination de B. Basili Kouznetsoff comme magasinier auxiliaire du port.
Arrêté n° 624 portant nomination du chef de bataillon Tloine. commandant le bataillon des tirailleurs sénégalais dans les fonctions de président par délégation de l’Office colonial des anciens combattants de la Cote française des Somalis
Décision n° 981 portant nomination de M. l’ingénieur du cadre local des travaux publics Pla comme agent voyer de la commune mixte de Djibouti.
Décision n° 1008 portant nomination du sergent-chef Petit comme régisseur de la caisse des menues recette à Obock.
Arrêté n° 1069 pris en Conseil d’administration, portant nomination d’un receveur municipal de La commune mixte de Djibouti.
Arrêté n° 21 mai 1937, nomination
Arrêté n° 16 janvier 1936 nomination
Amendement n° 16 janvier 1936 nomination
Arrêté n° 16 janvier 1936 nomination
Décision n° 23 janvier 1936 nomination
Décision n° 23 janvier 1936 nomination
Arrêté n° 28 janvier 1936 nomination