LEXDJ · Archive numérique non officielle du Journal Officiel de Djibouti

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2 435 résultats pour « nomination »

1231.Arrêtén° 506 du 31/01/1938🏛 Période coloniale

Arrêté n° 22 pris en Conseil d’administration, portant nomination des assesseurs près le tribunal supérieur d’appel de Djibouti, pour l’année 1938.

Actes du Pouvoir Localn° 22
1938-01-06
1232.Arrêtén° 496 du 31/03/1938🏛 Période coloniale

Arrêté n° 281 portant radiation et nomination d’assesseurs près les tribunaux indigènes de la colonie pour l’année 1938.

Actes du Pouvoir Localn° 281
1938-03-21
1233.Décisionn° 498 du 31/05/1938🏛 Période coloniale

Décision n° 479 portant nomination de M. Vivient comme régisseur comptable des travaux publies.

Actes du Pouvoir Localn° 479
1938-05-14
1234.Décisionn° 498 du 31/05/1938🏛 Période coloniale

Décision n° 511 portant nomination de B. Basili Kouznetsoff comme magasinier auxiliaire du port.

Actes du Pouvoir Localn° 511
1938-05-22
1235.Arrêtén° 499 du 30/06/1938🏛 Période coloniale

Arrêté n° 624 portant nomination du chef de bataillon Tloine. commandant le bataillon des tirailleurs sénégalais dans les fonctions de président par délégation de l’Office colonial des anciens combattants de la Cote française des Somalis

Actes du Pouvoir Localn° 624
1938-06-17
1236.Décisionn° 503 du 31/10/1938🏛 Période coloniale

Décision n° 981 portant nomination de M. l’ingénieur du cadre local des travaux publics Pla comme agent voyer de la commune mixte de Djibouti.

Actes du Pouvoir Localn° 981
1938-10-10
1237.Décisionn° 503 du 31/10/1938🏛 Période coloniale

Décision n° 1008 portant nomination du sergent-chef Petit comme régisseur de la caisse des menues recette à Obock.

Actes du Pouvoir Localn° 1008
1938-10-14
1238.Arrêtén° 504 du 30/11/1938🏛 Période coloniale

Arrêté n° 1069 pris en Conseil d’administration, portant nomination d’un receveur municipal de La commune mixte de Djibouti.

Actes du Pouvoir Localn° 1069
1938-11-07
1239.Arrêtén° 486 du 31/05/1937🏛 Période coloniale

Arrêté n° 21 mai 1937, nomination

Actes du Pouvoir Localn° 21
1937-05-24
1240.Arrêtén° 470 du 31/01/1936🏛 Période coloniale

Arrêté n° 16 janvier 1936 nomination

Actes du Pouvoir Localn° 16
1936-01-16
1241.Amendementn° 470 du 31/01/1936🏛 Période coloniale

Amendement n° 16 janvier 1936 nomination

Actes du Pouvoir Localn° 16
1936-01-16
1242.Arrêtén° 470 du 31/01/1936🏛 Période coloniale

Arrêté n° 16 janvier 1936 nomination

Actes du Pouvoir Localn° 16
1936-01-16
1243.Décisionn° 470 du 31/01/1936🏛 Période coloniale

Décision n° 23 janvier 1936 nomination

Actes du Pouvoir Localn° 23
1936-01-23
1244.Décisionn° 470 du 31/01/1936🏛 Période coloniale

Décision n° 23 janvier 1936 nomination

Actes du Pouvoir Localn° 23
1936-01-23
1245.Arrêtén° 470 du 31/01/1936🏛 Période coloniale

Arrêté n° 28 janvier 1936 nomination

Actes du Pouvoir Localn° 28
1936-01-28
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