Numéro n° 1 du 15/01/2009

15 janvier 2009

textes

N° n° 24 du 31/12/2008 N° 2 DU 31/01/2009

Décret1

Décret n° 2009-0007/PR/MEFPCP portant déchéance partielle du décret n° 2006-0137/PR/MAPCPI.

n° 2009-0007/PR/MEFPCPMINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE, DES FINANCES, ET DE LA PLANIFICATION, CHARGÉ DE LA PRIVATISATIONSigné : Le Président de la Republique,chef du GouvernementISMAIL OMAR GUELLEH

Arrêté6

Arrêté n° 2009-006/PR/MENESUP portant création de bourses doctorales en faveur des professeurs de l’Université de Djibouti et fixant le taux et les modalités d’attribution.

n° 2009-006/PR/MENESUPMINISTÈRE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEURSigné : P. Le Président de la République,chef du GouvernementEt P.O le Secrétaire Général de la PrésidenceISMAËL HOUSSEIN TANI

Arrêté n° 2009-017/PR/MEIFP portant composition des membres de la Commission nationale chargée d’établir le bilan d’ouverture de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS).

n° 2009-017/PR/MEIFPMINISTÈRE DE L'EMPLOI, DE L'INSERTION ET DE LA FORMATION PROFESSIONNELLESigné : P. Le Président de la République,Et P.O le Secrétaire Général de la PrésidenceISMAËL HOUSSEIN TANI

Arrêté n° 2009-032/PR/MJSLT portant création du Comité National d’Organisation de la treizième édition du Semi Marathon International de Djibouti.

n° 2009-032/PR/MJSLTMINISTÈRE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS, DES LOISIRS ET DU TOURISMESigné : P. Le Président de la RépubliqueEt P.O le Secrétaire Général de la PrésidenceISMAËL HOUSSEIN TANI

Arrêté n° 2009-056/PR/MET complétant l’Arrêté n° 2009-020/PR/MET par la création d’un sous comité de la promotion du secteur privé.

n° 2009-056/PR/METMINISTÈRE DE L’ÉQUIPEMENT ET DES TRANSPORTSSigné : P. le Président de la République,chef du GouvernementP.O le Directeur de CabinetABDI ILMI ACHKI

Arrêté n° 2009-020/PR/MET portant création du Comité National chargée de l’Organisation de la Conférence sur la Sécurité Maritime sous l’égide de l’OMI.

n° 2009-020/PR/METMINISTÈRE DE L’ÉQUIPEMENT ET DES TRANSPORTSSigné : P. Le Président de la RépubliqueEt P.O Le Secrétaire Général de la PrésidenceISMAËL HOUSSEIN TANI

Arrêté n° 2009-054/PR/MPICRP portant création d’un Comité National d’Organisation d’un Forum Economique Franco Djiboutien.

n° 2009-054/PR/MPICRPMINISTRE DE LA PROMOTION DES INVESTISSEMENTS, CHARGÉ DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENTSigné : Le Président de la Republiquechef du GouvernementISMAIL OMAR GUELLEH