LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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376.Arrêtén° 15 du 15/08/2009

Arrêté n° 2009-605/PR/MCC portant adoption du projet du budget prévisionnel 2009 de l’Imprimerie Nationale de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernementn° 2009-605/PR/MCC
2009-08-11
377.Décretn° 15 du 15/08/2009

Décret n° 2009-0189/PR/MHUEAT portant déclaration d’utilité publique, organisant et approuvant la mise en oeuvre du Plan d’Aménagement Urbain, d’Equipement et de Développement Social des quartiers 12, 14 et 15 de Balbala.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernementn° 2009-0189/PR/MHUEAT
2009-08-11
378.Arrêtén° 11 du 15/06/2009

Arrêté n° 2009-0434/PR/MPI portant Agrément au Code des Investissements de la Société “Goubet Trading Services”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministre de la Promotion des Investissements, Chargé des Relations Avec le Parlementn° 2009-0434/PR/MPI
2009-06-06
379.Arrêtén° 11 du 15/06/2009

Arrêté n° 2009-0435/PR/MPI portant Agrément au Code des Investissements de la société “SODICOM”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministre de la Promotion des Investissements, Chargé des Relations Avec le Parlementn° 2009-0435/PR/MPI
2009-06-06
380.Décretn° 8 du 30/04/2009

Décret n° 2009-084/PR/MCCPT fixant les modalités de paiement de la licence d’exploitation des sociétés de télédistribution.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernementn° 2009-084/PR/MCCPT
2009-04-26
381.Arrêtén° 6 du 31/03/2009

Arrêté n° 2009-0243/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget Prévisionnel 2009 de la Poste de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernementn° 2009-0243/PR/MCCPT
2009-03-22
382.Arrêtén° 6 du 31/03/2009

Arrêté n° 2009-0244/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget Prévisionnel 2009 de Djibouti-Télécom.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernementn° 2009-0244/PR/MCCPT
2009-03-22
383.Arrêtén° 6 du 31/03/2009

Arrêté n° 2009-0240/PR/MPICRP portant Agrément au Code des Investissements de la Société “Abou Yaser International S.A.R.L.”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministre de la Promotion des Investissements, Chargé des Relations Avec le Parlementn° 2009-0240/PR/MPICRP
2009-03-22
384.Arrêtén° 1 du 15/01/2009

Arrêté n° 2009-054/PR/MPICRP portant création d’un Comité National d’Organisation d’un Forum Economique Franco Djiboutien.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministre de la Promotion des Investissements, Chargé des Relations Avec le Parlementn° 2009-054/PR/MPICRP
2009-01-14
385.Décretn° 19 du 15/10/2008

Décret n° 2008-0244/PR/MCI portant organisation des opérations électorales de la Chambre de Commerce de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce et de L’industrien° 2008-0244/PR/MCI
2008-10-15
386.Décretn° 13 du 15/07/2008

Décret n° 2008-0171/PR/MCCPT portant renouvellement de membres du Conseil d’Administration de la RTD.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernementn° 2008-0171/PR/MCCPT
2008-07-09
387.Arrêtén° 6 du 31/03/2008

Arrêté n° 2008-0191/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget prévisionnel 2008 de Djibouti-Télécom.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernementn° 2008-0191/PR/MCCPT
2008-03-29
388.Arrêtén° 6 du 31/03/2008

Arrêté n° 2008-0169/PR/MCCPT portant validation du programme de formation et du diplôme de “Technicien d’Expression Artistique” délivrés par l’Institut Djiboutien des Arts.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunicationsn° 2008-0169/PR/MCCPT
2008-03-22
389.Arrêtén° 6 du 31/03/2008

Arrêté n° 2008-0170/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget prévisionnel 2008 de l’Imprimerie Nationale de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunicationsn° 2008-0170/PR/MCCPT
2008-03-22
390.Décretn° 6 du 31/03/2008

Décret n° 2008-0090/PR/MHUEAT portant réduction de l’échéancier de remboursement de la Cité Hayableh 1 (dite Balbala Cheikh Moussa).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunicationsn° 2008-0090/PR/MHUEAT
2008-03-29
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