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3 361 résultats pour « nomination »

451.Décretn° 18 du 25/09/1973🏛 Période coloniale

Décret n° 07/09/1973 portant nomination du directeur des territoires d’outre-mer (JORF n° 209 du 8 septembre 1973, page 9814) .

Actes du Pouvoir Centraln° 07/09/1973
1973-09-07
452.Décisionn° 18 du 25/09/1973🏛 Période coloniale

Décision n° 73-1359/SG/FP portant nomination de trois agents de contrôle stagiaires du corps territorial du Service des contributions .

Ministère de la Fonction Publiquen° 73-1359/SG/FP
1973-09-10
453.Arrêtén° 18 du 25/09/1973🏛 Période coloniale

Arrêté n° 73-1338/SG/CG portant nomination d’un directeur des Finances et conseiller technique du Ministre des Finances.

Ministère de la Fonction Publiquen° 73-1338/SG/CG
1973-09-05
454.Décisionn° 17 du 10/09/1973🏛 Période coloniale

Décision n° 73-1255/SG/SAS portant nomination d’un fonctionnaire au poste de billeteur et d’agent intermédiaire en remplacement d’un fonc- tionnaire titulaire d’un congé administratif.

Ministère de la Santé Publique et des Affaires Socialesn° 73-1255/SG/SAS
1973-08-20
455.Arrêtén° 17 du 10/09/1973🏛 Période coloniale

Arrêté n° 73-1281/SG/CG portant nomination d’un chef de service par intérim

Ministère de la Fonction Publiquen° 73-1281/SG/CG
1973-08-22
456.Arrêtén° 17 du 10/09/1973🏛 Période coloniale

Arrêté n° 73-1280/SG/CG portant nomination, à titre intérimaire, d’un chef du service des Contributions Diretes .

Ministère de la Fonction Publiquen° 73-1280/SG/CG
1973-08-22
457.Décisionn° 16 du 25/08/1973🏛 Période coloniale

Décision n° 828/PERS portant nomination, à titre intérimaire, du chef du Service d’Etat de l’Aviation civile et ordonnateur délégué

Haut-commissariatn° 828/PERS
1973-08-14
458.Décisionn° 15 du 10/08/1973🏛 Période coloniale

Décision n° 73-1138/SG/AI portant nomination d’un akel dans le cercle de Tadjourah.

Ministere des Affaires Interieuresn° 73-1138/SG/AI
1973-07-11
459.Arrêtén° 15 du 10/08/1973🏛 Période coloniale

Arrêté n° 73-1148/SG/CG portant nomination d’un médecin chef de 1° cl en position hors cadres, en analité de Directeur du Service de Santé par intérim.

Ministère de la Fonction Publiquen° 73-1148/SG/CG
1973-07-18
460.Arrêtén° 15 du 10/08/1973🏛 Période coloniale

Arrêté n° 73-1149/SG/CG portant nomination, à titre intérimaire, d’un Chef du Service de l’Enregistrement, des Domaines et du Timbre.

Ministère de la Fonction Publiquen° 73-1149/SG/CG
1973-07-18
461.Décisionn° 15 du 10/08/1973🏛 Période coloniale

Décision n° 73-1139/SG/FP portant nomination d’un Contrôleur divisionnaire du corps territorial des Contributions.

Ministère de la Fonction Publiquen° 73-1139/SG/FP
1973-07-17
462.Décisionn° 14 du 25/07/1973🏛 Période coloniale

Décision n° 73-1122/SG/AI portant nomination de M. Rachid Bilal Mohamed au poste d’akel dans le Territoire

Ministere des Affaires Interieuresn° 73-1122/SG/AI
1973-07-11
463.Décisionn° 14 du 25/07/1973🏛 Période coloniale

Décision n° 73-1045/SG/AI portant nomination à titre intérimaire du brigadier-chef Rochet Noël comme commandant de la garde territoriale et régisseur de la caisse d’avance.

Ministere des Affaires Interieuresn° 73-1045/SG/AI
1973-06-27
464.Décisionn° 14 du 25/07/1973🏛 Période coloniale

Décision n° 73-1093/SG/ESJ portant nomination d’instituteurs principaux et d’institutrices stagiaires.

Ministere de L'enseignement, des Sports et de la Jeunessen° 73-1093/SG/ESJ
1973-07-06
465.Arrêtén° 14 du 25/07/1973🏛 Période coloniale

Arrêté n° 73-1060/SG/CG portant nomination, à titre intérimaire, d’un chef du service territorial des affaires administratives, et chef du service de l’administration pénitentiaire.

Ministère de la Fonction Publiquen° 73-1060/SG/CG
1973-07-04
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