LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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2 923 résultats

661.Décisionn° 15 du 10/08/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 75-1468/SG/FP mettant à la disposition du ministre des Finances un attaché de L’I.N.S.E.E

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-1468/SG/FP
1975-07-24
662.Décisionn° 15 du 10/08/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 75-1458/SG/FP mettant à la disposition du ministre de la Santé Publique un adjudant-chef du cadre des infirmiers de Troupes de marine en position cadre hors budget des Armés.

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-1458/SG/FP
1975-07-21
663.Décisionn° 15 du 10/08/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 75-1447/SG/FP mettant à la disposition du ministre de Intérieur un chef de poste administratif contractuel.

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-1447/SG/FP
1975-07-18
664.Décisionn° 15 du 10/08/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 75-1441/SG/FP placant en position de stage en métropole un chargé de mission d’étude auprès de la caisse centrale de coopération économique.

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-1441/SG/FP
1975-07-16
665.Décisionn° 15 du 10/08/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 75-1436/SG/FP prononçant promotion de grade à titre exceptionnel! d’un assistant météorologiste du cadre territorial et portant son admission à une pension de retraite.

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-1436/SG/FP
1975-07-16
666.Décisionn° 15 du 10/08/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 75-1437/SG/FP accordant une permission libérable et une concession de passage de retour à un VAT .

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-1437/SG/FP
1975-07-16
667.Décisionn° 15 du 10/08/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 75-1435/SG/FP infligeant un blâme à un instituteur principal stagiaire du cadre territorial de l’enseignement publie du 1er degré.

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-1435/SG/FP
1975-07-15
668.Rectificatifn° 15 du 10/08/1975🏛 Période coloniale

Rectificatif n° 75-1426/SG/FP l’article deux de la décision n° 75-1217//SG/FP accordant une permission libérable et une concession de passage de retour à un VAT..

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-1217//SG/FP
1975-07-12
669.Décisionn° 15 du 10/08/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 75-1423/SG/FP infligeant un blâme à un infirmier du cadre territorial de la Santé Publique .

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-1423/SG/FP
1975-07-11
670.Décisionn° 15 du 10/08/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 75-1422/SG/FP constatant l’avancement d’échelon et portant intégration à titre exceptionnel d’un commis dans le cadre des rédacteurs de l’administration générale.

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-1422/SG/FP
1975-07-11
671.Décisionn° 15 du 10/08/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 75-1408/SG/FP portant reclassement du personnel

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-1408/SG/FP
1975-07-09
672.Décisionn° 15 du 10/08/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 75-1411/SG/FP portant titularisation d’un infirmier du cadre territorial de la Santé Publique .

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-1411/SG/FP
1975-07-09
673.Décisionn° 15 du 10/08/1975🏛 Période coloniale

Décision n° 75-1410/SG/FP portant titularisation des réacteurs stagiaires dans le corps territorial de l’administration générale.

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-1410/SG/FP
1975-07-09
674.Arrêtén° 15 du 10/08/1975🏛 Période coloniale

Arrêté n° 75-1399/SG/FP portant ouverture d’un concours direct pour le recrutement d’un moniteur d’agriculture du cadre territorial du service de l’Agriculture.

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-1399/SG/FP
1975-07-09
675.Arrêtén° 15 du 10/08/1975🏛 Période coloniale

Arrêté n° 75-1407/SG/FP portant ouverture d’un concours pour le recrutement d’un assistant d’élevage du cadre territorial du service de Elevage.

Ministère de la Fonction Publiquen° 75-1407/SG/FP
1975-07-09
661–675 sur 2 923