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3 361 résultats pour « nomination »

91.Arrêtén° 3 du 02/02/2013

Arrêté n° 2013-102/PR/MS portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Hôpital de Pneumo-phtisiologie PAUL FAURE.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Santén° 2013-102/PR/MS
2013-02-13
92.Décretn° 1 du 15/01/2013

Décret n° 2013-001/PR/MJAP portant nomination des membres du Conseil Supérieur de la Magistrature.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Justice et des Affaires Penitentiaires, Charge des Droits de L’hommen° 2013-001/PR/MJAP
2013-01-02
93.Décretn° 24 du 31/12/2012

Décret n° 2012-274/PR/MS portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Hôpital Dar-El-Hanan.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Santén° 2012-274/PR/MS
2012-12-30
94.Décretn° 19 du 15/10/2012

Décret n° 2012-218/PRE portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Banque Centrale de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2012-218/PRE
2012-10-03
95.Arrêtén° 12 du 30/06/2012

Arrêté n° 2012-0381/PRE portant nomination des membres de la Commission nationale chargée de l’élaboration d’un projet de texte sur le Sénat.

Article 1 : La liste nominative des membres de la Commission nationale chargée de l’élaboration d’un projet de texte sur le Sénat, est fixée comme suit : 1. ALI MOHAMED…

Présidence de la Républiquen° 2012-0381/PRE
2012-06-20
96.Décretn° 9 du 15/05/2012

Décret n° 2012-097/PR/MAECI portant nomination des membres de la Commission Nationale de mise en oeuvre du Mécanisme Africain d’Evaluation par les Pairs (MAEP).

Article 1 : La liste nominative des membres de la Commission Nationale de Mise en oeuvre du Mécanisme Africain d’Evaluation par les Pairs (CNM-MAEP), est fixée comme suit : I…

Ministère des Affaires Etrangeres et de la Cooperation Internationalen° 2012-097/PR/MAECI
2012-05-02
97.Arrêtén° 6 du 31/03/2012

Arrêté n° 2012-001 portant nomination d’un Secrétaire Général Administratif à l’Assemblée nationale.

LE CONSEIL CONSTITUTIONNEL

Conseil Constitutionneln° 2012-001
2012-01-19
98.Arrêtén° 13 du 15/07/2012

Arrêté n° 2012-0414/PR/SEL portant renouvellement du mandat et nomination des membres du Conseil de Gestion du Fonds de l’Habitat.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Secrétaire D'état Auprès du Ministre de L'habitat, de L'urbanisme et de L'environnement, Chargée du Logementn° 2012-0414/PR/SEL
2012-07-04
99.Décretn° 23 du 15/12/2012

Décret n° 2012-0263/PRE modifiant le Décret n° 2012-097/PRE portant nomination des membres de la commission Nationale de Mise en oeuvre du Mécanisme Africain d’Evaluation par les Paires (CNMMAEP).

…des membres de la CNM-MAEP mise en place par le Décret n°2012-097/PR portant nomination des membres de la commission nationale en remplacement des représentants des parties prenantes…

Présidence de la Républiquen° 2012-0263/PRE
2012-12-03
100.Décretn° 20 du 31/10/2012

Décret n° 2012-232/PR/SESN portant modification du Décret n° 2008-0168/PR du 09 juillet 2008 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Agence Djiboutienne de Développement Social.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Secrétaire D'état Chargé de la Solidarité Nationalen° 2012-232/PR/SESN
2012-10-28
101.Arrêtén° 9 du 15/05/2012

Arrêté n° 2012-0268/PR/MESR portant création du comité de pilotage sur la Gouvernance Africaine III (RGA III) et nomination de ses membres.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 2012-0268/PR/MESR
2012-05-03
102.Décretn° 22 du 30/11/2011

Décret n° 2011-0219/PR/MET portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Aéroport International de Djibouti.

Article 1 : La liste nominative des membres du Conseil d’Administration de l’Aéroport International de Djibouti est fixé comme suit pour un mandat de 3 ans. – M.Abdourahman Ali…

Ministère de L'équipement et des Transportsn° 2011-0219/PR/MET
2011-11-24
103.Décretn° 22 du 30/11/2011

Décret n° 2011-0218/PR/MEERN portant nomination de deux membres du Conseil d’Administration de l’Electricité de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'energie et de L'eau, Charge des Ressources Naturellesn° 2011-0218/PR/MEERN
2011-10-24
104.Arrêtén° 20 du 31/10/2011

Arrêté n° 2011-0785/PR/MDCB portant nomination des membres de la Commission Nationale des Droits de l’Homme (C.N.D.H).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Justice et des Affaires Penitentiaires, Charge des Droits de L’hommen° 2011-0785/PR/MDCB
2011-10-25
105.Décretn° 14 du 31/07/2011

Décret n° 2011-0143/PR/MDCC portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Office Djiboutien de la Propriété Industrielle et Commerciale (ODPIC).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère Delegue Aupres du Ministre de L'économie et des Finances Charge du Commerce, des Pme, de L'artisanat, du Tourisme et de la Formalisationn° 2011-0143/PR/MDCC
2011-07-24
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