Décision n° 1400 DU 6 OCTOBRE 1964 :
n° 1400
Texte intégral
L’adjudant-chef Le Mouel (Marcel), du Cadre des Infirmiers militaires des Troupes de Marine, embarqué le 30 août 1964 à destination de Djibouti, est mis à la disposition du Ministre de la Santé publique et des Affaires sociales pour compter du 31 août 1964, date de son arrivée dans le Territoire, en remplacement numérique de l’adjurant Hay rapatriable.
Métadonnées
Référence
n° 1400
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
6 novembre 1967
Numéro JO
n° 11 du 10/10/1967
Date du numéro
10 octobre 1967
Mesure
Générale
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JO N° n° 11 du 10/10/1967
10 octobre 1967
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
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