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/Textes/n° 2010-461/PR/MENESUP
ArrêtéGénéralemodern

Arrêté n° 2010-461/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2006-0523/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives ».

n° 2010-461/PR/MENESUP

Introduction

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Visas

  • VULa Constitution du 15 septembre 1992 ;
  • VULa Loi n°96/AN/00/4ème L du 10 juillet 2000 modifiée portant Orientation du Système Éducatif Djiboutien ;
  • VULa Loi n°151/AN/06/sème L modifiant la Loi n°96/AN/00/4ème L portant orientation du système éducatif djiboutien ;
  • VULa Loi n°143/AN/01/4ème L du 1er octobre 2001 portant Organisation du Ministère de l’Éducation Nationale et de l’Enseignement Supérieur (MENESUP) ;

Texte intégral

Article 1er

Le présent Arrêté a pour objet de modifier arrêté n°2006-0523/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant,au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention » Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives « .

Article 2

La structure des diplômes nationaux visés à l’article 1er du présent Arrêté est la suivante : STAPS Deux parcours sont proposés à partir du cinquième semestre sous forme de deux « spécialités » : Spécialité : Education et Motricité Spécialité : Entrainement Sportif

Article 3

Toutes les dispositions contraires au présent arrêté sont abrogées et notamment celles contenues dans l’article 2 de l’arrêté n°2006-0523/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de diplôme d’études universitaires générales mention « Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives ».

Article 4

Le présent arrêté qui prend effet dès sa publication, sera enregistré, publié et exécuté parout où besoin sera.