Numéro n° 14 du 31/07/2010

31 juillet 2010

textes

N° n° 13 du 15/07/2010 N° 15 DU 15/08/2010

Décret1

Décret n° 2010-0145/PR/MS portant sur la mise en place du Comité de Multisectoriel de Suivi du Plan National de Développement Sanitaire 2008-2012.

n° 2010-0145/PR/MSMINISTÈRE DU TRAVAIL CHARGE DE LA REFORME DE L'ADMINISTRATION

Arrêté18

Arrêté n° 2010-463/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2006-0517/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade Licence “Histoire” ou “Géographie” et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention » Histoire Géographie ».

n° 2010-463/PR/MENESUPMINISTÈRE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Arrêté n° 2010-469/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de licence Appliquée mention “Gestion Comptable en langue Arabe”.

n° 2010-469/PR/MENESUPMINISTÈRE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Arrêté n° 2010-468/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2006-0508/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de Diplôme universitaire technologie mention “Gestion Administrative en langue Arabe”.

n° 2010-468/PR/MENESUPMINISTÈRE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Arrêté n° 2010-466/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2008-0164/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Langues Etrangères Appliquées” “Option Anglais/Français ».

n° 2010-466/PR/MENESUPMINISTÈRE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Arrêté n° 2010-465/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2006-0528/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au grade Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Anglais ».

n° 2010-465/PR/MENESUPMINISTÈRE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Arrêté n° 2010-464/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2005-0525/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Lettres Modernes ».

n° 2010-464/PR/MENESUPMINISTÈRE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Arrêté n° 2010-453/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de diplôme universitaire de technologie mention “gestion comptable en langue arabe”.

n° 2010-453/PR/MENESUPMINISTÈRE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Arrêté n° 2010-462/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2006-0534/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention » Physique Chimie ».

n° 2010-462/PR/MENESUPMINISTÈRE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Arrêté n° 2010-461/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2006-0523/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives ».

n° 2010-461/PR/MENESUPMINISTÈRE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Arrêté n° 2010-460/PR/MENESUP/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2006-0533/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Mathématiques Informatique ».

n° 2010-460/PR/MENESUP/PR/MENESUPMINISTÈRE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Arrêté n° 2010-458/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2006-0527/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de diplôme d’études universitaires générales mention « Économie Gestion ».

n° 2010-458/PR/MENESUPMINISTÈRE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Arrêté n° 2010-457/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2006-0526/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et art titre de diplôme d’études universitaires générales mention « Administration, Economique et Sociale ».

n° 2010-457/PR/MENESUPMINISTÈRE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Arrêté n° 2010-456/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2006-0532/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade de Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Droit ».

n° 2010-456/PR/MENESUPMINISTÈRE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Arrêté n° 2010-455/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au grade de Licence Appliquée mention “Gestion Administrative en langue arabe”.

n° 2010-455/PR/MENESUPMINISTÈRE DE L'EDUCATION NATIONALE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR

Arrêté n° 2010-467/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2006-0530/PR/MENESUP portant réglementation propre aux diplômes nationaux menant au grade Licence et au titre de Diplôme d’études universitaires générales mention « Langues Etrangères Appliquées” “Option Anglais/Arabe ».

n° 2010-467/PR/MENESUPMINISTÈRE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS, DES LOISIRS ET DU TOURISME

Arrêté n° 2010-459/PR/MENESUP modifiant l’Arrêté n° 2006-0516/PR/MENESUP portant réglementation propre au diplôme national menant au titre de diplôme universitaire technologie mention « Informatique ».

n° 2010-459/PR/MENESUPMINISTÈRE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS, DES LOISIRS ET DU TOURISME

Arrêté n° 2010-0488/PR/MEFPCP portant affectation d’un terrain sise à la ZIS-E au profit de Monsieur Houssein Ismael.

n° 2010-0488/PR/MEFPCPMINISTÈRE DE L'ÉCONOMIE, DES FINANCES, ET DE LA PLANIFICATION, CHARGÉ DE LA PRIVATISATION

Arrêté n° 2010-454/PR/MS portant sur la mise en place du cadre Institutionnel des Comptes Nationaux de Santé.

n° 2010-454/PR/MSMINISTÈRE DU TRAVAIL CHARGE DE LA REFORME DE L'ADMINISTRATION