Arrêté n° 2008-0566/PR/MENESUP réglementant temps de service hebdomadaire.

Le service hebdomadaire des personnels enseignants de l’enseignement de base est maintenu à vingt-huit heures (28) comprenant, d’une part, 26 heures d’enseignement et, d’autre part, deux heures (2) hebdomadaires consacrées à l’encadrement de classes de soutien scolaire, à des travaux au sein des équipes pédagogiques, ou à la participation à des animations pédagogiques.

Le service hebdomadaire des professeurs de l’enseignement moyen général et professionnel, en service monovalent ou bivalent, est fixé à vingt-trois heures (23) de d’enseignement devant les élèves et d’une heure (1) hebdomadaire consacrée à des travaux au sein des équipes pédagogiques, aux conseils d’établissements obligatoires et à leur formation.

Le service hebdomadaire des professeurs de l’enseignement secondaire général et professionnel, en service monovalent ou bivalent, est porté à vingt heures (20) d’enseignement devant les élèves et d’une heure (1) hebdomadaire consacrée à des travaux au sein des équipes pédagogiques, aux conseils d’établissements obligatoires et à leur formation.

Des réductions de service peuvent être accordées par le ministre de l’Education, sur proposition des inspecteurs de l’Education et après avis du Directeur Général de la Pédagogie et de l’inspecteur général du fait qu’un enseignant est affecté dans plusieurs établissements ou exerce des activités de laboratoires.

Les personnels exerçant les fonctions de chef d’établissement adjoint ou de conseiller pédagogique sont déchargés de classe et non d’enseignement. Ces personnels peuvent être astreints, en cas de besoin, à six heures (6) d’enseignement hebdomadaire sans rémunération supplémentaire.

Les dispositions du présent arrêté prennent effet à la rentrée scolaire 2008.

Toutes les dispositions contraires sont abrogées.

Le présent arrêté sera enregistré, publié et communiqué partout où besoin sera.