MINISTÈRE DE L’ÉDUCATION NATIONALE ET DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR
79 textes publiés
79 textes
Arrêté
Arrêté n° 2001-0909/PR/MEN accordant un complément de bourse aux étudiants poursuivant leurs études en Chine.
n° 2001-0909/PR/MENGénérale
11 déc. 2001N° n° 23 du 15/12/2001
Arrêté
Arrêté n° 2001-0831/PR/MEN portant Transfert de Gestion au BGEDF.
n° 2001-0831/PR/MENGénérale
28 oct. 2001N° n° 20 du 31/10/2001
Décision
Décision n° 2001-0679/PR/MEN fixant les périodes d’interruption des classes pour l’année 2001-2002 et la rentrée 2002-2003.
n° 2001-0679/PR/MENGénérale
4 sept. 2001N° n° 17 du 15/09/2001
Rectificatif
Rectificatif n° 2001-0005/PR/MEN au décret n° 96-0147/PR/F du 16/12/96 relatif aux indemnités, aux logements administratifs et aux avantages en nature.
n° 2001-0005/PR/MENGénérale
8 janv. 2001N° n° 1 du 15/01/2001
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