MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS
24 textes publiés
6 textes · Décision
Décision
Décision n° 78-0760/PR/MTP nommant un regisseur de caisse d’avance
n° 78-0760/PR/MTPGénérale
27 juil. 1978N° n° 1 du 18/03/1979
Décision
Décision n° 72-1465/SG/TPP portant mutation de personnels.
n° 72-1465/SG/TPPGénérale
17 oct. 1972N° n° 21 du 10/11/1972
Décision
Décision n° 72-369/SG/AI portant licenciement du garde territorial Guedi Moussa Houmad, matricule 808, à compter du 1er mars 1972.
n° 72-369/SG/AIGénérale
9 mars 1972N° n° 6 du 25/03/1972
Décision
Décision n° 70-173/SG/TP/P nommant un billeteur au Service des Travaux publics.
n° 70-173/SG/TP/PGénérale
18 févr. 1970N° n° 5 du 10/03/1970
Décision
Décision n° 70-174/SG/TP/P nommant un régisseur de recettes pour l’encaissement des frais de remboursement des dossiers d’appel d’offres.
n° 70-174/SG/TP/PGénérale
18 févr. 1970N° n° 5 du 10/03/1970
Décision
Décision n° 1666/SG/TP/P portant prélèvement du reliquat du cautionnement définitif du marché n° 26/66 et de son avenant résiliés, et affectation de celui-ci à la couverture des dépenses pour reprise. poursuite et. achèvement des travaux
n° 1666/SG/TP/PGénérale
26 oct. 1968N° n° 22 du 12/11/1968