MINISTÈRE DES TRAVAUX PUBLICS
25 textes publiés
25 textes
Arrêté n° 80-1552/PR/TP portant approbation des procès-verbaux des deux dernières séances du comité de gestion du Fonds d’investissement routier et approbation du projet de budget du Fonds d’investissement routier pour l’exercice 1980.
Arrêté n° 80-1261/PR/TP réglementant la vitesse des véhicules sur la route d’Arta.
Arrêté n° 80-0500/PR/FP modifiant l’arrêté n° 70-1061/SG/CG du 9 septembre 1970.
Arrêté n° 79-1483/PR/TP modifiant les tarifs des dossiers d’appels d’offres.
Arrêté n° 79-1479/PR/TP fixant le coût de la construction de chaussée bitumée après exécution de tranchées pour réseaux divers.
Arrêté n° 79-1478/PR/FP Fixant le cout au mètre carré du revêtement au bitume
Arrêté n° 79-0984/PR/TP fixant les tarifs des contrôles des installations électriques intérieurs.
Arrêté n° 79-0985/PR/TP fixant le barème de location des engins et véhicules du service des Travaux Publics.
Arrêté n° 79-0986/PR/FP modifiant les tarifs des prestations du laboratoire de la direction des Travaux Publics.
Arrêté n° 79-0907/PR/TP relevant les seuils maxima des travaux sur mémoire et les achats sur facture, dans le cadre de l’article 62 du Code des Marchés publics et modifiant la rédaction dé l’article 124-1 B du même code
Arrêté n° 79-0022/PR rétablissement du périmètre d’extraction de matériaux dans le lit mineur de l’oued d’Ambouli.
Décision n° 78-0760/PR/MTP nommant un regisseur de caisse d’avance
Arrêté n° 78-0819/PR/MTP portant nomination d’un chef de subdivision administrative et comptable à la direction des Travaux publics. M. Ismaël Youssouf yonis
Arrêté n° 72-1489/SG/CG octroyant complémentaire de 23.000.000 F.D. au Service médical interentreprises.
Décision n° 72-1465/SG/TPP portant mutation de personnels.
Décision n° 72-369/SG/AI portant licenciement du garde territorial Guedi Moussa Houmad, matricule 808, à compter du 1er mars 1972.
Décision n° 72-369/SG/AI portant licenciement du garde territorial Guedi Moussa Houmad, matricule 808, à compter du 1er mars 1972.
Arrêté n° 72-325/SG/CG autorisant à titre exceptionnel lé remboursement des frais d’intervention chirurgicale d’un agent contractuel expatrié.
Arrêté n° 72-255/SG/CG fixant les salaires des gens de maison.
Décision n° 70-173/SG/TP/P nommant un billeteur au Service des Travaux publics.
Décision n° 70-174/SG/TP/P nommant un régisseur de recettes pour l’encaissement des frais de remboursement des dossiers d’appel d’offres.
Décision n° 1666/SG/TP/P portant prélèvement du reliquat du cautionnement définitif du marché n° 26/66 et de son avenant résiliés, et affectation de celui-ci à la couverture des dépenses pour reprise. poursuite et. achèvement des travaux
Arrêté n° 1633/SG/CG portant modification de la composition de la Commission spéciale de retrait des permis de conduire
Arrêté n° 1226/SG/CG approuvant l’état de recettes et de dépenses d’Electricité de Djibouti pour l’année 1967(1er modification)
Arrêté n° 1225/SG/CG approuvant l’état de prévisions de recettes et de dépenses d’Electricité de Djibouti pour l’année 1967(3e modification)