LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

Recherche plein texte

8 263 résultats pour « budget »

16.Arrêtén° 02 du 29/01/2026

Arrêté n° 2026-033/PR/MIE portant approbation et rendant exécutoire le budget prévisionnel 2026 de l’Agence Djiboutienne des Routes.

…1 : Est approuvé et rendu exécutoire le Budget Prévisionnel de l’Agence Djiboutienne des Routes de l’exercice 2026. Article 2 : Ce budget est arrêté en équilibre en recettes et…

Ministère des Infrastructures et de L'equipementn° 2026-033/PR/MIE
2026-02-25
17.Arrêtén° 02 du 29/01/2026

Arrêté n° 2026-034/PR/SES approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2026 de l’Agence Nationale pour la Promotion du Sport.

…rendu exécutoire le Budget Prévisionnel 2026 de l’Agence Nationale pour la Promotion du Sport s’élève à un montant global de 161 352 860 FDJ : – Budget investissement pour un…

Secrétaire D'etat Chargé des Sportsn° 2026-034/PR/SES
2026-02-25
18.Loin° 24 du 31/12/2025

Loi de finances n° 203/AN/25/9ème L portant Budget initial de l’Etat pour l’exercice 2026.

…taxes, redevances et produits de toutes natures affectées au budget de l’État, sera opéré pendant l’année 2026 conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur. TITRE I : DISPOSITIONS…

Assemblée Nationalen° 203/AN/25/9ème L
2026-01-25
19.Loin° 24 du 31/12/2025

Loi de finances n° 188/AN/25/9ème L portant Règlement Définitif du Budget de l’État de l’Exercice 2024.

…510 256 FD C- Solde budgétaire C-1) Solde base ordonnancement (Recettes totales hors emprunts – Dépenses totales hors amortissement) : – 19 819 307 451 FD C-2) Solde budgétaire Global (- Déficit…

Assemblée Nationalen° 188/AN/25/9ème L
2026-01-25
20.Loin° 22 du 30/11/2025

Loi n° 189/AN/25/9ème L portant budget rectificatif de l’Etat pour l’exercice 2025.

…taxes, redevances et produits de toutes natures affectés au budget de l’Etat, sera opéré pendant l’année 2025 conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur. TITRE I : DISPOSITIONS…

Assemblée Nationalen° 189/AN/25/9ème L
2026-01-05
21.Arrêtén° 10 du 31/05/2026

Arrêté n° 2026-103/PR/MASS portant approbation et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2026 de l’Agence Djiboutienne de Développement Social (ADDS).

Article 1 :Est approuvé et rendu exécutoire : 1. Le budget prévisionnel de fonctionnement, exercice 2026, de l’Agence Djiboutienne de Développement Social qui s’établit comme suit : – en charges à…

Ministere des Affaires Sociales et des Solidaritésn° 2026-103/PR/MASS
2026-06-11
22.Arrêtén° 06 du 31/03/2025

Arrêté n° 2025-064/PRE portant approbation du budget prévisionnel 2025 de l’Agence Nationale des Systèmes d’Information de l’État.

Article 1 : Le budget prévisionnel de l’Agence Nationale des Systèmes d’Information de l’État pour l’exercice 2025 s’établit comme suit :– En produits :……………

Présidence de la Républiquen° 2025-064/PRE
2025-06-16
23.Arrêtén° 03 du 13/02/2025

Arrêté n° 2025-040/PRE portant approbation du budget prévisionnel 2025 de l’Office Djiboutien de Développement de l’Energie Géothermique (ODDEG).

Article 1 : Le budget prévisionnel de l’Office Djiboutien de Développement de l’Energie Géothermique pour l’exercice 2025 s’établit comme suit : – En produits :………………

Présidence de la Républiquen° 2025-040/PRE
2025-04-02
24.Arrêtén° 02 du 30/01/2025

Arrêté n° 2025-026/PR/MEFI portant approbation du projet de budget prévisionnel de l’Institut de la Statistique de Djibouti-INSTAD pour l’exercice 2025.

Article 1 : Le budget prévisionnel 2025 de l’Institut de la Statistique de Djibouti est équilibré et est arrêté : – Produits (subventions) :…………………………

Ministère de L'économie et des Finances Charge de L'industrien° 2025-026/PR/MEFI
2025-02-20
25.Arrêtén° 02 du 30/01/2025

Arrêté n° 2025-019/PR/MAEPE-RH portant approbation du Budget Prévisionnel de l’ONEAD pour l’exercice 2025.

Article 1er : Le Budget prévisionnel de l’ONEAD pour l’exercice 2025 est arrêté comme suit : – Produits Prévisionnels :………………………11 712 362…

Ministère de L'agriculture, de L'eau, de la Peche, de L'elevage et des Ressources Halieutiquesn° 2025-019/PR/MAEPE-RH
2025-04-01
26.Arrêtén° 02 du 30/01/2025

Arrêté n° 2025-027/PR/MET portant approbation du budget prévisionnel 2025 de l’Aéroport International de Djibouti.

ARTICLE 1 : Le budget de l’exercice 2025 pour l’Aéroport International de Djibouti est arrêté comme suit : – PRODUITS :………………………………

Ministère des Infrastructures et de L'equipementn° 2025-027/PR/MET
2025-02-20
27.Arrêtén° 02 du 30/01/2025

Arrêté n° 2025-025/PR/MTFPS portant adoption du budget prévisionnel de l’exercice 2025 de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale.

Article 1 : Le budget prévisionnel de l’exercice 2025 de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale s’établit comme suit : – Total des recettes prévisionnelles :………36 376 702…

Ministère du Travail Chargé de la Formalisation et de la Protection Socialen° 2025-025/PR/MTFPS
2025-02-20
28.Arrêtén° 02 du 30/01/2025

Arrêté n° 2025-021/PR/MVUH portant approbation du budget prévisionnel 2025 de la Société Immobilière et d’Aménagement Foncier (SIAF).

Article 1er : Le Budget prévisionnel 2025 de la Société Immobilière et d’Aménagement Foncier s’établit comme suit : – En produits :……………………………

Ministère de la Ville, de L'urbanisme et de L'habitatn° 2025-021/PR/MVUH
2025-02-20
29.Arrêtén° 02 du 30/01/2025

Arrêté n° 2025-020/PR/MVUH portant approbation du budget prévisionnel 2025 de l’Agence de Réhabilitation Urbaine et du Logement Social (ARULOS).

Article 1er : Le Budget prévisionnel 2024 de l’Agence de Réhabilitation Urbaine et du Logement Social s’établit comme suit: – En produits :………………………

Ministère de la Ville, de L'urbanisme et de L'habitatn° 2025-020/PR/MVUH
2025-02-20
30.Arrêtén° 01 du 15/01/2025

Arrêté n° 2025-018/PRE portant approbation du Budget Prévisionnel du Palais du Peuple pour l’exercice 2025.

Article 1er : Le Budget Prévisionnel du Palais du Peuple pour l’exercice 2025 s’établit comme suit : – En produits ………………………………

Présidence de la Républiquen° 2025-018/PRE
2025-02-03
16–30 sur 8 263