LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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346.Arrêtén° 10 du 31/05/2011

Arrêté n° 2011-0388/PR/MCC portant approbation du Budget prévisionnel de la Radio-Télévision de Djibouti pour l’Exercice 2011.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministere de la Culture et de la Communication, Charge des Postes et des Telecommunications, Porte-parole du Gouvernementn° 2011-0388/PR/MCC
2011-05-19
347.Décretn° 10 du 31/05/2011

Décret n° 2011-079/PR/MDCC portant application de la Loi n° 50/AN/09/6ème L sur la protection de la propriété industrielle.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère Delegue Aupres du Ministre de L'économie et des Finances Charge du Commerce, des Pme, de L'artisanat, du Tourisme et de la Formalisationn° 2011-079/PR/MDCC
2011-05-25
348.Décretn° 9 du 15/05/2011

Décret n° 2011-063/PR/MCC portant construction d’un câble à fibre terrestre Djibouti-Loyada.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernementn° 2011-063/PR/MCC
2011-05-04
349.Décretn° 5 du 15/03/2011

Décret n° 2011-035/PR/MCI instituant la nomenclature unique des métiers artisanaux de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère Delegue Aupres du Ministre de L'économie et des Finances Charge du Commerce, des Pme, de L'artisanat, du Tourisme et de la Formalisationn° 2011-035/PR/MCI
2011-03-12
350.Arrêtén° 1 du 15/01/2011

Arrêté n° 2011-013/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget prévisionnel 2011 de l’Imprimerie Nationale de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernementn° 2011-013/PR/MCCPT
2011-01-06
351.Arrêtén° 1 du 15/01/2011

Arrêté n° 2011-012/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget prévisionnel 2011 de Djibouti Télécom.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernementn° 2011-012/PR/MCCPT
2011-01-06
352.Arrêtén° 1 du 15/01/2011

Arrêté n° 2011-011/PR/MCCPT portant adoption du projet du Budget prévisionnel 2011 de la Poste de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernementn° 2011-011/PR/MCCPT
2011-01-06
353.Arrêtén° 1 du 15/01/2011

Arrêté n° 2011-005/PR/MHUEAT portant adoption du Budget prévisionnel 2011 du Fonds de l’Habitat.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Communication et de la Culture, Chargé des Postes et des Télécommunications, Porte Parole du Gouvernementn° 2011-005/PR/MHUEAT
2011-01-03
354.Décretn° 21 du 15/11/2010

Décret n° 2010-0208/PR/MCI portant création du “Grand Prix de l’Artisan”.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce et de L’industrien° 2010-0208/PR/MCI
2010-11-08
355.Décretn° 21 du 15/11/2010

Décret n° 2010-0209/PR/MCI créant la Journée Nationale de l’Innovation et de l’Artisanat.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère du Commerce et de L’industrien° 2010-0209/PR/MCI
2010-11-08
356.Arrêtén° 20 du 31/10/2010

Arrêté n° 2010-0746/PR/MPICRP portant Agrément au Code des Investissements de la Société « Maersk Logistic ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministre de la Promotion des Investissements, Chargé des Relations Avec le Parlementn° 2010-0746/PR/MPICRP
2010-10-23
357.Arrêtén° 20 du 31/10/2010

Arrêté n° 2010-0747/PR/MPICRP portant Agrément au Code des Investissements de la Société « SVAMC SARL ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministre de la Promotion des Investissements, Chargé des Relations Avec le Parlementn° 2010-0747/PR/MPICRP
2010-10-23
358.Arrêtén° 20 du 31/10/2010

Arrêté n° 2010-0748/PR/MPICRP portant Agrément au Code des Investissements de la Société »Maritime & Transport International ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministre de la Promotion des Investissements, Chargé des Relations Avec le Parlementn° 2010-0748/PR/MPICRP
2010-10-23
359.Arrêtén° 20 du 31/10/2010

Arrêté n° 2010-0749/PR/MPICRP portant Agrément au Code des Investissements de la Société « TRANSVRAC ».

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministre de la Promotion des Investissements, Chargé des Relations Avec le Parlementn° 2010-0749/PR/MPICRP
2010-10-23
360.Arrêtén° 20 du 31/10/2010

Arrêté n° 2010-0740/PR/MPICRP portant Agrément au Code des Investissements du projet de mise en place d’un Marché Régional de vente en gros et demi-gros de produits chinois.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministre de la Promotion des Investissements, Chargé des Relations Avec le Parlementn° 2010-0740/PR/MPICRP
2010-10-21
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