LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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3 361 résultats pour « nomination »

601.Arrêtén° 24 du 27/12/1971🏛 Période coloniale

Arrêté n° 71-1706/SG/CG portant nomination d’un agent intermédiaire du Trésor auprès du Service des Contributions indirectes. .

Ministere de Financen° 71-1706/SG/CG
1971-12-15
602.Arrêtén° 24 du 27/12/1971🏛 Période coloniale

Arrêté n° 71-1708/SG/CG portant nomination d’un commandant de cercle par intérim.

Ministère de la Fonction Publiquen° 71-1708/SG/CG
1971-12-15
603.Arrêtén° 24 du 27/12/1971🏛 Période coloniale

Arrêté n° 71-1707/SG/CG portant nomination d’un commandant de cercle par intérim.

Ministère de la Fonction Publiquen° 71-1707/SG/CG
1971-12-15
604.Arrêtén° 24 du 27/12/1971🏛 Période coloniale

Arrêté n° 71-1652/SG/CG portant nomination d’un Directeur des Finances .

Ministère de la Fonction Publiquen° 71-1652/SG/CG
1971-12-08
605.Arrêtén° 24 du 27/12/1971🏛 Période coloniale

Arrêté n° 71-1671/SG/FP portant nomination d’un Directeur des Finances .

Ministère de la Fonction Publiquen° 71-1671/SG/FP
1971-12-08
606.Décretn° 23 du 10/12/1971🏛 Période coloniale

Décret n° 22 Décret portant nomination d’un administrateur de la Société immobilière de Djibouti et du TFAI (JORF. du 26 novembre 1971,P.11587).

Actes du Pouvoir Centraln° 22
1971-11-26
607.Décretn° 23 du 10/12/1971🏛 Période coloniale

Décret n° 21 Décret portant nomination au Conseil d’admanistration de la Société immobilière de Djibouti et du Territoire Franéais des Afars et des Issas (J.O.R.F. du 21 novembre 1971, p. 11444).

Actes du Pouvoir Centraln° 21
1971-11-21
608.Arrêtén° 23 du 10/12/1971🏛 Période coloniale

Arrêté n° 71-1577/SG/CG portant nomiñation d’agent intermédiaire du Trésor auprès du Sérvice des Contributions indirectes

Ministere de Financen° 71-1577/SG/CG
1971-11-26
609.Décisionn° 23 du 10/12/1971🏛 Période coloniale

Décision n° 71-1595/SG/FP portant nomination d’un contrôleur divisionnaire du Corps territorial des Contributions

Ministère de la Fonction Publiquen° 71-1595/SG/FP
1971-11-29
610.Décisionn° 22 du 25/11/1971🏛 Période coloniale

Décision n° 71-1501/SG/AI portant nomination de M. Kamil Farah Miguil en qualité d’Akel Fourlaba dans le Cercle d’Ali-Sabieh.

Ministere des Affaires Interieuresn° 71-1501/SG/AI
1971-11-03
611.Décisionn° 22 du 25/11/1971🏛 Période coloniale

Décision n° 71-1505/SG/ESJ portant nomination des membres des commissions d’examen pour les épreuves pratique et orale du C.A.P. (régime métropolitain), session 1971.

Ministere de L'enseignement, des Sports et de la Jeunessen° 71-1505/SG/ESJ
1971-11-04
612.Arrêtén° 22 du 25/11/1971🏛 Période coloniale

Arrêté n° 71-1503/SG/CG portant nomination du Directeur de la Caisse des prestations sociales du Territoire Français des Afars et des Issas.

Ministère de la Fonction Publiquen° 71-1503/SG/CG
1971-11-03
613.Arrêtén° 22 du 25/11/1971🏛 Période coloniale

Arrêté n° 71-1504/SG/CG portant nomination, à titre intérimaire, d’un chef du Service de la Jeunesse et des Sports du Territoire.

Ministère de la Fonction Publiquen° 71-1504/SG/CG
1971-11-03
614.Décisionn° 21 du 10/11/1971🏛 Période coloniale

Décision n° 782/CAB portant nomination du Directeur de cabinet du Haut-Commissaire de la République et délégation de signature.

Haut-commissariatn° 782/CAB
1971-10-25
615.Décisionn° 21 du 10/11/1971🏛 Période coloniale

Décision n° 71-1440/SG/ESJ portant nomination et mutation de maîtres et maîtresses de classe d’application et d’instituteurs et d’insti- tutrices dans les écoles primaires.

Ministere de L'enseignement, des Sports et de la Jeunessen° 71-1440/SG/ESJ
1971-10-21
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