LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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2 923 résultats

991.Décisionn° 15 du 10/08/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-1316/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de la Santé publique un médecin de 1re classe

Ministère de la Fonction Publiquen° 74-1316/SG/FP
1974-07-31
992.Arrêtén° 15 du 10/08/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-1306/SG/FP chargeant M. Robert Ferry de l’expédition des affaires courantes du Service des Affaires économiques et de lOffice d’Approvisionnement des Masasins-Témoins

Ministère de la Fonction Publiquen° 74-1306/SG/FP
1974-07-30
993.Décisionn° 15 du 10/08/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-1296/SG/FP infligeant un blâme à un agent de contrôle des Contributions directes

Ministère de la Fonction Publiquen° 74-1296/SG/FP
1974-07-30
994.Décisionn° 15 du 10/08/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-1297/SG/FP infligeant un blâme à un agent de contrôle du Service des Contributions

Ministère de la Fonction Publiquen° 74-1297/SG/FP
1974-07-30
995.Décisionn° 15 du 10/08/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-1284/SG/FP mettant à la disposition du Ministre des Travaux publics, des Transports et du Tourisme, un géomètre VAT

Ministère de la Fonction Publiquen° 74-1284/SG/FP
1974-07-27
996.Décisionn° 15 du 10/08/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-1261/SG/FP mettant la disposition du Ministre de la Santé publique un sous-officier du Service de Santé des Armées.

Ministère de la Fonction Publiquen° 74-1261/SG/FP
1974-07-23
997.Décisionn° 15 du 10/08/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-1263/SG/FP mettant à la disposition du Ministre de la Santé publique un pharmacien du Service de Santé des Armées.

Ministère de la Fonction Publiquen° 74-1263/SG/FP
1974-07-23
998.Décisionn° 15 du 10/08/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-1267/SG/FP portant nomination de deux assistants météorologistes.

Ministère de la Fonction Publiquen° 74-1267/SG/FP
1974-07-23
999.Décisionn° 15 du 10/08/1974🏛 Période coloniale

Décision n° 74-1268/SG/FP chargeant M. Jean Bruna de l’expédition des affaires courantes et urgentes du Service de jEnregistre- ment, des Domaines et du Timbre.

Ministère de la Fonction Publiquen° 74-1268/SG/FP
1974-07-23
1000.Arrêtén° 15 du 10/08/1974🏛 Période coloniale

Arrêté n° 74-1221/SG/FP mettant à la disposition du Ministre des Travaux publics,des Transports et du Tourisme, un ingénieur des Travaux publics de l’Etat

Ministère de la Fonction Publiquen° 74-1221/SG/FP
1974-07-16
991–1005 sur 2 923