LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

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8 263 résultats pour « budget »

91.Arrêtén° 1 du 15/01/2024

Arrêté n° 2024-002/PRE portant approbation du budget prévisionnel du Fonds de Soutien pour le Handicap (FSH) pour l’année 2024.

Article 1 : Est approuvé le budget prévisionnel du FSH pour l’exercice 2024 comme suit : – Total des produits :…………………………………

Présidence de la Républiquen° 2024-002/PRE
2024-02-01
92.Arrêtén° 1 du 15/01/2024

Arrêté n° 2024-008/PR/MD portant approbation du budget prévisionnel 2024 de la Caisse Militaire de Retraite.

Article 1er : Est approuvé le budget prévisionnel de la Caisse Militaire de Retraite pour l’exercice 2024, arrêté par le Conseil d’Administration en sa séance du 03 décembre 2023…

Ministère de la Defense, Charge des Relations Avec le Parlementn° 2024-008/PR/MD
2024-02-01
93.Arrêtén° 24 du 31/12/2023

Arrêté n° 2023-186/PR/MEFI portant approbation et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel de l’exercice 2024 du Fonds de Développement Economique de Djibouti (FDED).

Article 1er : Est approuvé le projet du budget prévisionnel pour l’exercice 2024 du Fonds de Développement Economique de Djibouti qui se présente comme suit : – En produit :…………

Ministère de L'économie et des Finances Charge de L'industrien° 2023-186/PR/MEFI
2024-01-30
94.Arrêtén° 23 du 14/12/2023

Arrêté n° 2023-180/PR/MCT approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2024 de l’Agence Nationale du Tourisme de Djibouti.

ARTICLE 1 : Est approuvé le projet de Budget Prévisionnel 2024 qui s’élève : – En Produits à la somme de………………………….247…

Ministère du Commerce et du Tourismen° 2023-180/PR/MCT
2024-01-07
95.Arrêtén° 02 du 31/01/2024

Arrêté n° 2024-021/PR/MS approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel 2024 du CHU de Djibouti.

Article 1 : Est approuvé et rendu exécutoire le Budget Prévisionnel Consolidé 2024 du CHU de Djibouti qui s’établit comme suit : – EN RECETTE :……………………

Ministère de la Santén° 2024-021/PR/MS
2024-02-25
96.Arrêtén° 02 du 31/01/2024

Arrêté n° 2024-017/PR/MENSUR approuvant et rendant exécutoire le Budget Prévisionnel de l’exercice 2024 de l’Institut Supérieur des Sciences de la Santé (ISSS).

Article 1er : Est approuvé et rendu exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2024 de l’ISSS. Article 2 : Ce budget s’élève : – En produit à :……………

Ministere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 2024-017/PR/MENSUR
2024-02-25
97.Arrêtén° 02 du 31/01/2024

Arrêté n° 2024-014/PR/MJC approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel 2024 de l’Agence Nationale pour la Promotion de la Culture.

Article 1er : Est approuvé et rendu exécutoire le Budget Prévisionnel 2024 de l’Agence Nationale pour la Promotion de la Culture qui s’élève à : – En charges à la somme…

Ministère de la Jeunesse et de la Culturen° 2024-014/PR/MJC
2024-02-25
98.Arrêtén° 02 du 31/01/2024

Arrêté n° 2024-015/PR/SES approuvant et rendant exécutoi- re le budget prévisionnel 2024 de l’Agence Nationale pour la Promotion du Sport.

Article 1er : Est approuvé et rendu exécutoire le budget prévisionnel 2024 de l’Etablissement de l’Agence Nationale pour la Promotion du Sport qui s’élève à : – En charges à…

Secrétaire D'etat Chargé des Sportsn° 2024-015/PR/SES
2024-02-25
99.Arrêtén° 1 du 15/01/2024

Arrêté n° 2024-011/PR/MS approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel 2024 de la CAMME.

Article 1 : Est approuvé et rendu exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2024 de la Centrale d’achat des Médicaments et des Matériels Essentiels (CAMME) qui s’élève : – En…

Ministère de la Santén° 2024-011/PR/MS
2024-02-01
100.Arrêtén° 1 du 15/01/2024

Arrêté n° 2024-009/PR/MERN approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel pour l’année 2024 de la Société Internationale des Hydrocarbures de Djibouti.

…résultat bénéficiaire de :………………..766 846 015 FDJ– Budget d’investissement :……………………..3 780 094 446 FDJ ARTICLE…

Ministère de L'energie, Charge des Ressources Naturellesn° 2024-009/PR/MERN
2024-02-01
101.Loin° 24 du 31/12/2023

Loi de Finances n° 64/AN/23/9ème L portant Budget Initial de l’Etat pour l’exercice 2024.

…taxes, redevances et produits de toutes natures affectés au budget de l’État, sera opéré pendant l’année 2024 conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur. TITRE IDISPOSITIONS RELATIVES…

Assemblée Nationalen° 64/AN/23/9ème L
2024-01-30
102.Loin° 24 du 31/12/2023

Loi de Finances n° 45/AN/23/9ème L portant budget rectificatif de l’Etat pour l’exercice 2023.

…taxes, redevances et produits de toutes natures affectées au budget de l’Etat, sera opéré pendant l’année 2022 conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur. TITRE IDISPOSITIONS RELATIVES…

Assemblée Nationalen° 45/AN/23/9ème L
2024-01-28
103.Loin° 24 du 31/12/2023

Loi de Finances n° 32/AN/23/9ème L portant règlement Définitif du Budget de l’Etat de l’exercice 2022.

…287 968 FDJ C – Solde budgétaire C 1-Solde base ordonnancement (Recettes totales hors emprunts-Dépenses totales hors amortissement) : – 7 763 762 323 FDJ C 2- Solde budgétaire Globale (- Déficit …

Assemblée Nationalen° 32/AN/23/9ème L
2024-01-28
104.Arrêtén° 24 du 31/12/2023

Arrêté n° 2023-185/PR/MENFOP portant approbation du budget prévisionnel de l’exercice 2024 du CRIPEN.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'education Nationale et de la Formation Professionnellen° 2023-185/PR/MENFOP
2024-01-30
105.Arrêtén° 24 du 31/12/2023

Arrêté n° 2023-187/PR/MENSUR approuvant et rendant exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2024 de l’Université de Djibouti.

Article 1 : Est approuvé et rendu exécutoire le budget prévisionnel de l’exercice 2024 de l’Université de Djibouti. Article 2 : Ce budget s’élève :– En produit à :………

Ministere de L'enseignement Superieur et de la Recherchen° 2023-187/PR/MENSUR
2024-01-30
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