LEXDJ · Archive numérique non officielle du droit et de la législation de Djibouti

Recherche plein texte

3 361 résultats pour « nomination »

106.Arrêtén° 10 du 31/05/2011

Arrêté n° 2011-0391/PR/MEERN portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Société Libya Oil Djibouti sous tutelle du Gouvernement de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'energie et de L'eau, Charge des Ressources Naturellesn° 2011-0391/PR/MEERN
2011-05-24
107.Décretn° 9 du 15/05/2011

Décret n° 2011-067/PRE portant nomination des membres du Gouvernement.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2011-067/PRE
2011-05-12
108.Décretn° 9 du 15/05/2011

Décret n° 2011-068/PRE portant nomination du Médiateur de la République, Mr. Souleiman Miyir Ali.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2011-068/PRE
2011-05-11
109.Décretn° 9 du 15/05/2011

Décret n° 2011-066/PRE portant nomination du Premier Ministre.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2011-066/PRE
2011-05-11
110.Arrêtén° 5 du 15/03/2011

Arrêté n° 2011-0259/PR/MS portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Institut National de Santé Publique de Djibouti.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Santén° 2011-0259/PR/MS
2011-03-13
111.Décretn° 11 du 15/06/2010

Décret n° 2010-0111/PR/MJAP portant nomination des membres du Conseil Supérieur de la Magistrature.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Justice et des Affaires Penitentiaires, Charge des Droits de L’hommen° 2010-0111/PR/MJAP
2010-06-10
112.Décretn° 8 du 29/04/2010

Décret n° 2010-0071/PR/MS portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Hôpital Général Peltier.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Santén° 2010-0071/PR/MS
2010-04-22
113.Décretn° 8 du 29/04/2010

Décret n° 2010-0072/PR/MS portant nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Hôpital de Balbala.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de la Santén° 2010-0072/PR/MS
2010-04-22
114.Décretn° 24 du 31/12/2009

Décret n° 2009-0288/PR/MEIFP portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Caisse Nationale de Sécurité Sociale (CNSS).

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Ministère de L'education Nationale et de L'enseignement Supérieurn° 2009-0288/PR/MEIFP
2009-12-19
115.Décretn° 21 du 15/11/2009

Décret n° 2009-0249/PRE portant nomination des membres du Conseil Constitutionnel.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2009-0249/PRE
2009-11-11
116.Décretn° 13 du 15/07/2009

Décret n° 2009-0154/PRE portant nomination dans l’Ordre National du 27 juin

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2009-0154/PRE
2009-07-12
117.Décretn° 10 du 31/05/2009

Décret n° 2009-0105/PRE portant nomination d’une autorité compétente en matière de sûreté de l’aviation civile et, création et organisation d’un comité national de sûreté de l’aviation civile.

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Présidence de la Républiquen° 2009-0105/PRE
2009-05-30
118.Arrêtén° 6 du 31/03/2009

Arrêté n° 2009-0272/PR/MAMBW portant nomination des membres du Haut Conseil Islamique.

…Mohamed Ahmed Mohamed. Article 3 : L’arrêté n°2006-0382/PR/MDCBWAN portant nomination des membres du Haut Conseil Islamique est abrogé. Article 4 : Le présent arrêté sera enregistré et publié…

Ministère des Affaires Musulmanes et des Biens Wakfsn° 2009-0272/PR/MAMBW
2009-03-30
119.Arrêtén° 5 du 15/03/2009

Arrêté n° 2009-001 portant nomination d’un Secrétaire Général Administratif de l’Assemblée Nationale, Mr. Hassan Guelleh Guedid

LE PRÉSIDENT DE LA RÉPUBLIQUE, CHEF DU GOUVERNEMENT

Assemblée Nationalen° 2009-001
2009-02-04
120.Décretn° 4 du 28/02/2008

Décret n° 2008-0049/PR/MAEM portant nomination des membres du Conseil d’Administration de I’ONEAD.

Article 1er : Nomination des membres du Conseil d’Administration de l’Office National de l’Eau et de l’Assainissement de Djibouti. En conformité avec ses dispositions statuaires, l’entreprise…

Ministère de L’agriculture, de L’élevage et de la Mer, Chargé des Ressources Hydrauliquesn° 2008-0049/PR/MAEM
2008-02-17
106–120 sur 3 361