Arrêté n° 326/0ACVG portant modification de l’arrêté n° 388 du 28 mai 1968 désignant les membres de la commission permanente de l’Office des Anciens Combattants et Victimes de guerre dans le Territoire Français des Afars et des Issas.
n° 326/0ACVG
Texte intégral
L’arrêté n° 388 du 28 mai 1968 portant désignation des membres de la Commission permanente de l’Office des Anciens Combattants et Victimes de Guerre dans le Territoire Francais des Afars et des Issas est modifié comme suit : Représentant des anciens combattants de la onerre 1920_1047 ou des opérations postérieures : M. Rioux Maurice, carte n°1911 en remplacement de M. Loubigniac Henri, démissionnaire. Le reste sans changement.
Métadonnées
Référence
n° 326/0ACVG
Ministère
HAUT-COMMISSARIAT
Publication
19 mai 1971
Numéro JO
n° 11 du 10/06/1971
Date du numéro
10 juin 1971
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 11 du 10/06/1971
10 juin 1971
Du même ministère
Arrêté n° 222 annulant et remplaçant l’arrêté n° 388 du 28 mai 1968 portant désignation des membres de la Commission Permanente de l’Office des Anciens Combattants et Victimes de Guerre dans le Territoire français des Afars et des Issas.
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