Avis du Haut-Commissariat n° 1893 DECISIONS CONCERNANT LES MINISTERES
n° 1893
Texte intégral
L’article ler de Ja décision ne 1913 du 24 novembre 1965 est modifié et complété comme suit: a) Au lieu de : « Médecin-Capitaine Frétillière, assistant des hôpitaux des armées, oto-rhino-laryngologiste, ophtalmologiste » Lire: « Médecin-Commandant Lucot, oto-rhino-laryngologiste, ophtalmologiste » ; b) Est ajouté à la liste incluse dans cet article de «Médecin-Commandant Bois, stomatologiste ».
Métadonnées
Référence
n° 1893
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
28 novembre 1966
Numéro JO
n° 1 du 01/01/1967
Date du numéro
1 janvier 1967
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 1 du 01/01/1967
1 janvier 1967
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat