Rectificatif n° 929 concernant les Ministères.
n° 929
Texte intégral
A l’
Au lieu de : «— Médecin-Commandant Husson, chirurgien des Hôpitaux des Armées, chef des Services chirurgicaux »; Lire : «— Médecin-Lieutenant-Colonel Charpin, chirurgien des Hopitaux des Armées, chef des Services chirurgicaux ». (Le reste sans changement.)
Métadonnées
Référence
n° 929
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
10 juin 1966
Numéro JO
n° 7 du 01/07/1966
Date du numéro
1 juillet 1966
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 7 du 01/07/1966
1 juillet 1966
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat