Rectificatif n° 1141/ITLS Décisions concernant les Services Etat
n° 1141/ITLS
Texte intégral
Art. 5. — Au lieu de : «Mohamed Ali Kadie (marié) ; «Abdallah Ahmed Abasse (marié); « Hamoudi Abdallah Mohamed (marié, trois enfants) », lire : « Mohémegd AN Kadie (manie); «Abdallah Ahmed Abasse (marié, un enfant); «Mohamed Ali Mohamed (marié); « Hamoudi Abdallah Mohamed (marié, un enfant).»
Métadonnées
Référence
n° 1141/ITLS
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
5 août 1964
Numéro JO
n° 8 du 01/09/1964
Date du numéro
1 septembre 1964
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 8 du 01/09/1964
1 septembre 1964
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat