Décision n° 923 CONCERNANT LES MINISTERES
n° 923
Texte intégral
La liste des médecins officiellement agréés comme experts pour exercer leur art dans le cadre et les conditions fixées par l’article 38 et de la délibération n° 38 de l’Assemblée Territoriale en date du 23 mai 1959, est fixée comme suit : — Docteur Husson : Hôpital Peltier ; — Docteur Doiteau : Hôpital Peltier ; — Docteur Cornée : Hôpital Peltier ; — Docteur Pages : Dispensaire Farah.
Métadonnées
Référence
n° 923
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
22 juillet 1963
Numéro JO
n° 9 du 31/08/1963
Date du numéro
31 août 1963
Mesure
Générale
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JO N° n° 9 du 31/08/1963
31 août 1963
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
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Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat