Rectificatif n° 1375 à l’arrêté n° 1351 du .18 octobre 1962.
n° 1351
Texte intégral
Art. 5. — Au lieu de: CERCLE DE TADJOURAH Bureau n° 10 — Oroborou — Président M, Billil Houmed. Lire : CERCLE DE TADJOURAH Buréau n° 19 — Oroborou — Président M. Ahmed Youssouf.
Pour le Chef du Territoire et par délégation :Le Secrétaire Général,M. LEVALLOIS.
Métadonnées
Référence
n° 1351
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
26 octobre 1962
Numéro JO
n° 10 du 31/10/1962
Date du numéro
31 octobre 1962
Mesure
Générale
Signé par
Pour le Chef du Territoire et par délégation :Le Secrétaire Général,M. LEVALLOIS.
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JO N° n° 10 du 31/10/1962
31 octobre 1962
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat