Décision n° 989 DECISIONS CONCERNANT LES MINISTERES
n° 989
Texte intégral
L’Adjudant Fossey Jacques, du Cadre des Infirmiers militaires des Troupes de Marine, embarqué le 28 mai 1962 à destination de Djibouti, est mis à la disposition du Ministre de la Santé Publique et des Affaires Sociales pour compter du 6 juin 1962, date de son arrivée dans le Territoire. Ce Sous-Officier est désigné pour occuper les fonctions de Chef Comptable à l’Hôpital Peltier pour compter du 1er juillet 1962, en remplacement du Sergent-Major Albert, rapatriable pour fin de séjour.
Métadonnées
Référence
n° 989
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
16 juillet 1962
Numéro JO
n° 7 du 31/07/1962
Date du numéro
31 juillet 1962
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 7 du 31/07/1962
31 juillet 1962
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat