Décision n° 2774 du 22 décembre 1959 :
n° 2774
Texte intégral
Une subvention de vingt-cinq mille francs métropolitains (25.000 F. M.) est accordée à la Société Française d’Histoire d’Outre-Mer, 43 rue Cambon, Paris (1er). La dépense ‘est imputable sur le chapitre 56-2-1 du Budget local, Exercice 1959.
Métadonnées
Référence
n° 2774
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
22 décembre 1959
Numéro JO
n° 1 du 30/01/1960
Date du numéro
30 janvier 1960
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 1 du 30/01/1960
30 janvier 1960
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat