Décision n° 1268 portant autorisation de transfert des restes mortels de M. Simon (Joseph).
n° 1268
Texte intégral
Les restes mortels de M. Simon (Joseph), décédé le 6 septembre 1952, et actuellement entreposes au dépositoire du cimetière de Djibouti, seront transférés au cimetiere de Pleudihen (Côtes-du-Nord). Les dépenses occasionnées par le transfert des restes mortels du défunt jusqu’au lieu de l’inhumation seront supportés par la Compagnie des Messageries Maritimes.
Métadonnées
Référence
n° 1268
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
15 octobre 1953
Numéro JO
n° 13 du 01/11/1953
Date du numéro
1 novembre 1953
Mesure
Générale
Voir tout le numéro
JO N° n° 13 du 01/11/1953
1 novembre 1953
Du même ministère
Arrêté n° 1768 prorogeant l’exercice 1964 pour les travaux dont l’exécution n’a pu être terminée le 31 décembre 1964.
Décision n° 778 DECISIONS CONCERNANT LES SERVICES ETAT
Décision n° 1012 19 septembre 1949
Décision n° 67/48/SPCG portant nomination de M. Guedi Arreh, okal de Gael-Mael-Doralé
Décision n° 462 Décisions concernant les Services Etat