Décision n° 1040 20/08/1953
Texte intégral
Un congé administratif de six mois (6), pour en jouir à Griselles (Loiret), est accordé à M. Huguet (Roger), ingénieur hors-classe des Travaux publics de la France d’Outre-Mer, qui aura accompli le 28 septembre 1953, un séjour effectif ininterrompu de deux ans dans le Territoire. M. Huguet, qui appartient au groupe Il, voyagera, accompagné de son épouse, par la voie maritime de Djibouti à Marseille et par voie ferrée de Marseille à Griselles (Loiret), aux frais du budget local de la Côte Française des Somalis.
Métadonnées
Ministère
ACTES DU POUVOIR LOCAL
Publication
20 août 1953
Numéro JO
n° 11 du 01/09/1953
Date du numéro
1 septembre 1953
Mesure
Générale
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JO N° n° 11 du 01/09/1953
1 septembre 1953
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